Centrale des marchés
Réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers po Le contrat court à compter de sa notification. Les prestations sont réglées par application des quantités aux prix du bordereau des prix unitaires, auxquels sera appliqué une remise proposée par le...
Pays de Montbéliard Agglomération 25208Montbeliard Cedex correspondre@aws-france.com
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Archive

Réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers po

Marché public ou privé
Référence du marché : 4804325

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/08/19)
19-125083
JOUE (16/08/19)
387262-2019

Département(s) de publication : 25
Annonce No 19-125083
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Pays de Montbéliard Agglomération, Numéro national d'identification : 20006564700014, 8 avenue des alliés, 25208, Montbeliard Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 31 88 88, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agglo-montbeliard.fr
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers po
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le contrat court à compter de sa notification. Les prestations sont réglées par application des quantités aux prix du bordereau des prix unitaires, auxquels sera appliqué une remise proposée par le prestataire. Les prix sont ajustables annuellement par rapport au barème/catalogue du fournisseur. Aucune clause de garantie financière n'est prévueDélai global de paiement des prestations de 30 jours
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers po
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour véhicules légers
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour Vl
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40.0
     2. Délai de livraison / Pondération : 20.0
     3. Garantie / Pondération : 10.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour véhicules poids lourds
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour Pl
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40.0
     2. Délai de livraison / Pondération : 20.0
     3. Garantie / Pondération : 10.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparation et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accesoires divers pour Vl Peugeot
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparation et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Vl Peugeot
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40.0
     2. Délai de livraison / Pondération : 20.0
     3. Garantie / Pondération : 10.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Renault
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Renault
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40.0
     2. Délai de livraison / Pondération : 20.0
     3. Garantie / Pondération : 10.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40.0
     2. Délai de livraison / Pondération : 20.0
     3. Garantie / Pondération : 10.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pneumatiques
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pneumatiques
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40.0
     2. Délai de livraison / Pondération : 20.0
     3. Garantie / Pondération : 10.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de lubrifiants
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24951100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de lubrifiants
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50.0
     2. Délai de livraison / Pondération : 20.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 082-194582
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 01
Intitulé : Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour véhicules légers
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 02
Intitulé : Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour véhicules poids lourds
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Hbm Poids Lourds Et Utilitaires, Za Les Guinnottes, 70400, Héricourt, F, Code NUTS : FRC23
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 288,4
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 03
Intitulé : Réparation et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accesoires divers pour Vl Peugeot
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 04
Intitulé : Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Renault
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bourlier Montbeliard, 4 Rue Des Bouquieres, 25400, Exincourt, F, Code NUTS : FRC21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 36 786,28
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 05
Intitulé : Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 06
Intitulé : Fourniture de pneumatiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
La Maison Du Pneu Mariotte, 2 Rue Maginot, 70300, Luxeuil-les-Bains, F, Code NUTS : FRC23
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 13 077,24
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 07
Intitulé : Fourniture de lubrifiants
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Hbm Poids Lourds Et Utilitaires, Za Les Guinnottes, 70400, Héricourt, F, Code NUTS : FRC23
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 173,12
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants des marchés sont pour une durée de 4 ans
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 août 2019
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