Centrale des marchés
CONSULTATION POUR LE TRANSPORT ET LE CONVOIEMENT DE L'EXPOSITION TAPISSERIES CONTEMPORAINES CONSULTATION POUR LE TRANSPORT ET LE CONVOIEMENT DE L'EXPOSITION TAPISSERIES CONTEMPORAINES correspondant : Mme le MAIRE tel : 03-81-99-22-00 adresse : Hôtel de Ville BP 95287 cp : 25205 ...
COMMUNE DE MONTBELIARD 25205MONTBELIARD CEDEX correspondre@aws-france.com
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CONSULTATION POUR LE TRANSPORT ET LE CONVOIEMENT DE L'EXPOSITION TAPISSERIES CONTEMPORAINES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4748500

Date de clôture estimée : 12/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (25/07/19)
BOAMP (22/07/19)
19-113981
Avis de marché

Département(s) de publication : 25
Annonce No 19-113981
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE MONTBELIARD.
 Correspondant :  Mme le maire, hôtel de Ville B.P. 95287 25205 Montbeliard Cedextél. : 03-81-99-22-00courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.montbeliard.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info.

Objet du marché : consultation pour le transport et le convoiement de l'exposition tapisseries contemporaines.
Lieu d'exécution : château des Ducs de Wurtemberg _ Esplanade du Château, 25200 Montbéliard.

Caractéristiques principales : 
consultation pour le transport et le convoiement de Tapisseries
Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : consultation pour le transport et le convoiement de l'exposition tapisseries contemporaines.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 25 novembre 2019 et jusqu'au 13 avril 2020.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 août 2019, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : NC.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
tél : 0381826000 télécopieur : 0381826001mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Numéro de la consultation : Mapatranssexpotap
Pour la livraison des tapisseries au premier étage du musée du Château et l'accès au site, une visite du site de Montbéliard est vivement conseillée. Merci de prendre rdv auprès de Mme Sarah GUILAIN au 03 81 99 23 90.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 juillet 2019.

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