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19BLEP024 Fourniture de pièces détachées pour véhicules - Année 2020 19BLEP024 Fourniture de pièces détachées pour véhicules - Année 2020 cp : 25205 url : https://www.montbeliard.fr mel : correspondre@aws-france.com tel : 03-81-99-22-00 adresse : Hôtel de...
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19BLEP024 Fourniture de pièces détachées pour véhicules - Année 2020

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4963240

Date de clôture estimée : 25/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Marchés-Publics.info (24/10/19)
BOAMP (24/10/19)
19-161975
Avis de marché

Département(s) de publication : 25, 70, 90
Annonce No 19-161975
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE MONTBELIARD.
 Correspondant :  Mme le maire, hôtel de Ville B.P. 95287 25205 Montbeliard Cedextél. : 03-81-99-22-00courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.montbeliard.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info.

Objet du marché : 19blep024 Fourniture de pièces détachées pour véhicules - année 2020.
Lieu de livraison : ateliers Municipaux - cTM Faubourg de Besançon, 25200 Montbeliard.

Caractéristiques principales : 
forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre attribué à un seul opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 19blep024 Fourniture de pièces détachées pour véhicules - année 2020.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans les documents de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 novembre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19BLEP024/MA.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Lot 1 - pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot-Citroen
Lot 2 - pièces détachées et accessoires pour véhicules Renault
Lot 3 - pièces détachées et accessoires pour véhicules Rvi
Lot 4 - pièces détachées et accessoires pour véhicules Mercedes
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 besancon Cedex Tél : 03 81 82 60 00 Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : rue de l'hôtel de Ville B.P. 95287 Place Saint Martin 25205 montbeliard Cedex Courriel : administration.generale@montbeliard.com Organe chargé des procédures de médiation : 98 rue de Richelieu 75002 Paris Numéro de la consultation : 19blep024.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 octobre 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VILLE DE MONTBELIARD : https://www.marches-publics.info.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : VILLE DE MONTBELIARD : https://www.marches-publics.info.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot-Citroen
Mots descripteurs : Pièces détachées

Lot(s) 2. -
Pièces détachées et accessoires pour véhicules Renault
Mots descripteurs : Pièces détachées

Lot(s) 3. -
Pièces détachées et accessoires pour véhicules RVI
Mots descripteurs : Pièces détachées

Lot(s) 4. -
Pièces détachées et accessoires pour véhicules Mercedes
Mots descripteurs : Pièces détachées
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