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90 Fourniture de fruits et légumes frais au profit du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, à Belfort 90 Fourniture de fruits et légumes frais au profit du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, à Belfort fourniture de fruits et légumes frais. code_postal : 25209 ville : Montbéliard Cedex, ...
C H de Belfort-Montbéliard 90016Belfort bbonot@chbm.fr 0381988140
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90 Fourniture de fruits et légumes frais au profit du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, à Belfort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844410

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-162814

90Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C H de Belfort-Montbéliard.
Correspondant : Mme Bonot, 14 rue de Mulhouse Cs20499 90016 Belfort Cedex tél. : 03-81-98-82-21 télécopieur : 03-81-98-81-40 courriel : bbonot@chbm.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eTEcbJ-6ms&v=1&selected=0.

Objet du marché : fourniture de fruits et légumes frais.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.

Lieu de livraison : sites Belfort-Montbéliard-Pont de Roide.

Code NUTS : FR43.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de fruits et légumes frais
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget propre de l'hôpital
modalités de paiement : par mandat administratif dans un délai de 50 jours (article 98 du code des marchés publics) à compter de la réception de la facture.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : le candidat le précente le cas échéant (ce n'est pas une exigence) ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix : 45 % ;
- performances environnementales liées à l'objet du marché : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : chbm mapa 2013-30.

Renseignements complémentaires : retrait du dossier possible sur la plateforme "achatpublic.com"-référence : "chbm mapa 2013-30" ou avec le lien https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eTEcbJ-6ms&v=1&selected=0
envoi d'échantillons obligatoire le mercredi 06 novembre 2013 de 8 heures à 10 heures :
Pour les lots 1, 2
- adresse d'envoi : Centre hospitalier Belfort Montbéliard - site de Montbéliard - réception Cuisine
2 rue du Docteur Flamand
25209 montbeliard
a l'attention de M. CHIRON Jean Claude
Pour le lot 3
- adresse d'envoi : Maison de retraite - réception Cuisine
96 rue de Montbéliard
25150 pont de roide
mode unique d'envoi de réponse : soit sur support papier soit par voie dématérialisée (plate-forme "achatpublic.com".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ch Belfort Montbéliard
direction des achats.
Correspondant : M. Chiron, 2 rue du Docteur flamand Cs39462, 25209 Montbéliard Cedex, tél. : 03-81-98-86-44, télécopieur : 03-81-98-81-40, courriel : jcchiron@chbm.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ch Belfort Montbéliard
direction des achats.
Correspondant : Mme Bonot, 2 rue du Docteur flamand Cs39462, 25209 Montbéliard Cedex, tél. : 03-81-98-82-21, télécopieur : 03-81-98-81-40, courriel : bbonot@chbm.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fruits frais issus de l'agriculture biologique.

Informations complémentaires : bananes- oranges-citrons-raisins.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 2 Fruits frais.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 3 Légumes frais.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.

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