A proximité de Montauban 82002 Tarn Et Garonne
Acheteur : Tarn et Garonne Habitat
401 Boulevard Irénée Bonnafous
82002 Montauban
Tel : 0563917000
  Reste 48 jours - Date de clôture estimée : 11/09/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

Désignation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et ascenseurs pour la résidence CHAMBORD BAT R-O-N à MONTAUBAN

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2026
JOUE - 476689-2026
476689-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Désignation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et ascenseurs pour la résidence CHAMBORD BAT R-O-N à MONTAUBAN
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTarn et Garonne Habitat
Adresse électroniquemarches@tgh82.org
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDésignation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et ascenseurs pour la résidence CHAMBORD BAT R-O-N à MONTAUBAN
DescriptionDésignation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et ascenseurs pour la résidence CHAMBORD BAT R-O-N à MONTAUBAN
Identifiant de la procéduree08d8073-b9e6-40f2-a979-02bd18448d1b
Identifiant interne2026-0029
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMontauban
Code postal82000
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreDésignation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et ascenseurs pour la résidence CHAMBORD BAT R-O-N à MONTAUBAN
DescriptionDésignation de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et ascenseurs pour la résidence CHAMBORD BAT R-O-N à MONTAUBAN
Identifiant interneS-PF-1848553
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMontauban
Code postal82000
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée120 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéPLATEFORME AWS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTarn et Garonne Habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementBD6BD3ED-AB80-9B88-C913EA08A78E5250
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTarn et Garonne Habitat
Numéro d’enregistrement58955
Adresse postale401 Boulevard Irénée Bonnafous
VilleMontauban
Code postal82002
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
Point de contactPRADEL Linda
Adresse électroniquemarches@tgh82.org
Téléphone0563917000
Adresse internethttps://www.tgh82.org/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielPLATEFORME AWS
Numéro d’enregistrementBD6BD40D-B788-8C26-5136536DCC6D9461
VilleMontauban Cedex
Code postal82002
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@tgh82.org
Téléphone0563917000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementBD6BD431-CC19-725C-FBD12BBFFD572F35
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTarn et Garonne Habitat
Numéro d’enregistrementBD6BD459-CCF9-7551-834D7D5896B5A006
Adresse postale401 Boulevard Irénée Bonnafous
VilleMontauban
Code postal82002
Subdivision pays (NUTS)Tarn-et-Garonne (FRJ28)
PaysFrance
Point de contactServices Marchés
Adresse électroniquemarches@tgh82.org
Téléphone0563917000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis626d1b65-c70e-474e-986b-3ff0e5c583a6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/07/2026 11:10:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis476689-2026
Numéro de publication au JO S131/2026
Date de publication10/07/2026