Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de plantes vivaces et bulbes à fleurs
Numéro de référence: 20220477
II.1.2)Code CPV principal03451200 Bulbes de fleurs
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-De-Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau).Lot no1 : Plantes vivaces en godetlot no2 : Plantes vivaces en conteneurlot no3 : Bulbes à fleurs
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no1 : Plantes vivaces en godet
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur environnemental / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Il peut être reconduit trois fois pour une nouvelle période de 1 an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no2 : Plantes vivaces en conteneur
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
plantes vivaces en conteneur
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur environnemental / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Il peut être reconduit trois fois pour une nouvelle période de 1 an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no3 : Bulbes à fleurs
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451200 Bulbes de fleurs
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur environnemental / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Il peut être reconduit trois fois pour une nouvelle période de 1 an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie).Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année 2022.Le candidat joindra le ou les plans précis et lisibles des parcelles de la pépinière consacrée aux productions de plantes concernées par le présent marché (godet, conteneur ou bulbe) pour l'année 2022. En cas de réponse en groupement, les parcellaires de chaque pépinière doivent être fournis.Le plan indiquera l'échelle, les noms des parcelles, les surfaces de chacune des parcelles et la nature des productions.Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 03/05/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 03/05/2023
Heure locale: 17:00
Lieu:
département des Hauts-De-Seine
