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Extension de l'école élémentaire de Saint Firmin des Vignes - Relance du lot nº 2 : Charpente bois Extension de l'école élémentaire de Saint Firmin des Vignes - Relance du lot nº 2 : Charpente bois extension de l'école élémentaire de Saint Firmin des Vignes - relance du lot nº 2 : Charpente bois...
Ville d'Amilly 45209Montargis 0238859486
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Extension de l'école élémentaire de Saint Firmin des Vignes - Relance du lot nº 2 : Charpente bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1243824

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-148101
Avis de marché
Département de publication : 45
Annonce No 14-148101
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Amilly.
 Correspondant :  DUPATY Gérard, Maire, service Commande Publique - secteur Marchés, 3 rue de la Mairie B.P. 909 45209 Amillytél. : 02-38-93-85-14télécopieur : 02-38-85-94-86.

Objet du marché : extension de l'école élémentaire de Saint Firmin des Vignes - relance du lot nº 2 : Charpente bois.
Lieu de livraison : ecole élémentaire de Saint Firmin des Vignes - 200 rue Francis Prieur, 45200 Amilly.

Caractéristiques principales : 
le présent dossier de consultation est relancé suite à la liquidation judiciaire de l'ancien titulaire de ce lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes.
seules seront prises en considération les variantes répondant aux exigences minimales mentionnées dans le C.C.T.P.
Le candidat proposera une(1) variante maximum.
la variante doit être proposée avec l'offre de base et présentées par actes séparés comportant la liste des spécifications modifiées, la description des spécifications proposées pour les remplacer (avec les nouvelles quantités et les nouveaux prix s'il y a lieu) ainsi que tout document utile à l'appréciation de ces spécifications et à la justification de leur conformité aux conditions minimales exigées ou de leur équivalence aux spécifications de base.
la variante sera technique, économique et/ou en faveur du développement durable.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Cautionnement et garanties exigés : la constitution d'un cautionnement afférent au marché sera demandée au titulaire ou bien une retenue de 5% sera appliquée par le maître d'œuvre sur l'ensemble des factures.
conformément à l'article 87 du Code des Marchés Publics, une avance sera accordée au titulaire d'un marché lorsque le montant initial du marché ou de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euros (H.T.) Et dans la mesure ou le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance.
le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant initial du marché et accordé en une seule fois.
le titulaire peut refuser le versement de l'avance.
l'avance sera versée sous réserve de la constitution par l'opérateur économique (le
candidat) d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution solidaire garantissant tout ou
partie du remboursement de ladite avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le présent marché sera financé par les ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).
* conditions et remise de l'offre (voir Règlement de Consultation)
* presentation de l'offre : (proposition de présentation)
1ère enveloppe intérieure :
Dc1 (mise à jour le 15/09/10) : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée et signée - dc2 (mise à jour le 15/09/10) : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment complétée et signée - habilitation du signataire de l'offre à représenter et engager la responsabilité du candidat sur le contenu de l'offre, passer et signer tous actes et pièces nécessaires à la réalisation de l'offre - attestations d'assurance responsabilité civile et responsabilité civile décennale en cours de validité, couvrant les risques professionnels - attestation de qualification professionnelle en vigueur ou tout moyen de preuve équivalent - liste de références pour des prestations similaires.
2e enveloppe intérieure :Un acte d'engagement dûment complété daté et signé par la personne habilitée à engager la société (UN acte d'engagement par LOT et par VARIANTE, si proposée) - le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) - le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) - le Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (C.D.P.G.F.) qui devra être impérativement présenté sur le cadre de bordereau fourni au DCE, dûment complété et signé - un Devis détaillé le cas échéant ou si variante proposée - la note méthodologique comprenant notamment la méthodologie de mise en œuvre, l'organisation et les moyens humains et matériels que l'entreprise va mettre en place pour ce chantier, la qualité et des caractéristiques des matériaux proposés spécifiquement pour cette opération, les dispositions prises par l'entreprise en termes environnementaux spécifiquement pour cette opération.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2014, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14032STT.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Procédure adaptée, par application de l'article et 28 du Cmp
Délai d'exécution : 4 mois prenant effet à compter de l'ordre de service
criteres d'attributions : En l'absence de visite avant remise des offres, l'opérateur économique sera pénalisé de 10% sur sa note globale
marchés réservés : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans, 28, rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516
mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes Préfecture de région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, B.P. 33515
44035 NANTES Cedex
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
* Le titulaire devra IMPERATIVEMENT remettre un exemplaire PAPIER eu un exemplaire sur support numerique des pièces suivantes:
- cdpgf
- devis détaillé le cas échéant ou si variante proposée
- la note méthodologique comprenant notamment la méthodologie de mise en œuvre l'organisation et les moyens humains et matériels que l'entreprise va mettre en place pour ce chantier, la qualité et des caractéristiques des matériaux proposés spécifiquement pour cette opération, les dispositions prises par l'entreprise en termes environnementaux spécifiquement pour ce chantier
* toute offre incomplete ne comportant pas les documents mentionnes ci-dessus sera jugee irrecevable et donc eliminee.
* Contraintes particulières pour l'exécution des prestations: Immeuble dans l'enceinte du groupe scolaire des Goths (Erp).
* Le présent avis est publié sur le site de la Ville d'amilly - www.amilly.com et sur le Boamp
* Avant d'établir son offre, le candidat aura la possibilité de visiter les lieux. Une visite est fortement recommandée. Cette visite sera possible uniquement le mardi 7 octobre 2014 à 9 heures avec l'ensemble des candidats à l'ecole élémentaire de Saint Firmin des Vignes - 200 rue Francis Prieur - 45200 AMILLY. Lors du rendez-vous, le candidat devra obligatoirement contresigner, un certificat de visite des lieux avant la remise des offres. Un exemplaire sera conservé par le pouvoir adjudicateur. En l'absence de visite avant remise des offres, l'opérateur économique sera pénalisé de 10% sur sa note globale.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VOIE PAPIER UNIQUEMENT SOUS PLIS CACHETE ENVOIE EN RECOMMANDE AVEC AVIS DE RECEPTION POSTAL : M. le maire - Service Commande Publique - Secteur Marchés - B.P. 909 - 45209 Amilly Cedex.
 depot contre recepisse (y compris chronopost...):, Horaires d'ouverture (hors jours fériés) : du lundi au jeudi 7h45 - 12 heures / 13h30 - 17 heures / Vendredi 8 heures - 12 heures , Service Commande Publique - secteur Marchés (Rez de chaussée) - 672 rue St Gabriel - zI,  45200 Amilly.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Via la plateforme de dématérialisation de l'Acheteur Public : : www.marches-publics.info.
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