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45 Acquisition de matériels d'espace vert pour les services techniques au profit de la ville à Amilly 45 Acquisition de matériels d'espace vert pour les services techniques au profit de la ville à Amilly acquisition de matériels d'espace vert pour les services techniques. ville : Amilly lieu : ...
Ville d'Amilly 45209Montargis 0238859486
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45 Acquisition de matériels d'espace vert pour les services techniques au profit de la ville à Amilly

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155180

Date de clôture estimée : 29/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/07/14)
14-105380

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Amilly.
Correspondant : DUPATY Gérard, Maire, service Commande Publique - secteur Marchés, 3 rue de la Mairie B.P. 909 45209 Amilly tél. : 02-38-93-85-14 télécopieur : 02-38-85-94-86.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de matériels d'espace vert pour les services techniques.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 42600000
Objets supplémentaires : 16311000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : seules seront prises en considération les variantes répondant aux exigences minimales mentionnées dans le C.C.T.P.
Le candidat proposera deux (2) variantes maximum.
Les variantes doivent être proposées avec l'offre de base et présentées par actes séparés comportant la liste des spécifications modifiées, la description des spécifications proposées pour les remplacer (avec les nouveaux prix s'il y a lieu) ainsi que tout document utile à l'appréciation de ces spécifications et à la justification de leur conformité aux conditions minimales exigées ou de leur équivalence aux spécifications de base.
Les variantes seront techniques, économiques et/ou environnementale.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 80 000 et 205 000 EUR.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : il pourra être fait application des dispositions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le présent marché sera financé sur les fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).
pieces de l'offre :
- l'acte d'engagement (A.E.) de la solution de base et/ou de la variante en cas de proposition de variante : à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaire du contrat
- le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.)
- le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
- le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) de la solution de base et/ou de la variante en cas de proposition de variante
- le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) de la solution de base et/ou de la variante en cas de proposition de variante
- le relevé des prix unitaires des pièces détachées courantes de la solution de base et/ou de la variante en cas de proposition de variante
- les fiches techniques du matériel proposé de la solution de base et/ou de la variante en cas de proposition de variante
- le tableau des caractéristiques servant à l'analyse de la solution de base et/ou de la variante en cas de proposition de variante
si le candidat souhaite proposer des variantes, il fera un pli unique contenant les documents de la candidature dans une sous chemise communes et des sous chemises distinctes pour chacune de ces offres présentées.
Exemple de présentation du pli :
- sous chemise "Pièces de la candidature"
- sous chemise "Offre solution de base"
- sous chemise "Offre variante n 1"
- sous chemise "Offre variante N 2".

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 juillet 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14021STF.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Procédure adaptée, En vertu des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : 1.prix sur 60 %
1.1.prix du matériel sur 30 %
1.2.prix de la garantie sur 20 %
1.3.prix des pièces détachées sur 10 %
2.caractéristiques techniques du matériel sur 20 %
3.garantie et Service Après Vente sur 20 %
dépôt par porteur : Voir modalités des dépôts contre récépissé
* Le présent avis est publié sur le site de la Ville d'amilly - www.amilly.com et sur le boamp
* conditions de participation (voir règlement de la consultation)
* La négociation du présent marché interviendra début septembre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VOIE PAPIER UNIQUEMENT- SOUS PLIS CACHETE ENVOIE EN RECOMMANDE AVEC AVIS DE RECEPTION POSTAL : M. le maire - Service Commande Publique - Secteur Marchés - B.P. 909 - 45209 Amilly Cedex.
depot contre recepisse :, Horaires d'ouverture (hors jours fériés) : du lundi au jeudi 7h45 - 12 heures / 13h30 - 17 heures / Vendredi 8 heures - 12 heures, Service Commande Publique - secteur Marchés - 672 rue St Gabriel - zI, 45200 Amilly.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Via la plateforme de dématérialisation de l'Acheteur Public : : www.marches-publics.info.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Via la plateforme de dématérialisation de l'Acheteur Public : : www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes Préfecture de région Pays de Loire 6 quai Ceineray B.P. 33515 44035 Nantes Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

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