A proximité de Montargis 45200 Loiret
Acheteur : Maire d'Amilly
Service Commande Publique - Secteur Marchés
45200 Amilly
Tel : 0238938514
2 Lots
Lot 1
Lot réservé - Entretien des espaces publics communaux
Lot 2
Entretien des espaces publics communaux
Secteurs d'activité
Entretien des accotements.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des espaces publics communaux

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/10/2024
JOUE - 620657-2024
620657-2024 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces publics communaux
OJ S 201/2024 15/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMaire d'Amilly
Adresse électroniquecp.marche@amilly45.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des espaces publics communaux
DescriptionLe marché consiste à l'exécution des prestations d'entretien des espaces publics sur la Commune d'Amilly, à savoir : * le nettoyage de la voirie, * l'enlèvement des ordures (corbeilles municipales...), * l'enlèvement des ordures ménagères (dépôts sauvages...), * le ramassage de papiers, * l'entretien des espaces verts (tontes, ramassage de feuilles mortes...), * l'arrachage d'herbes sur les trottoirs et traitement alternatif thermique, * le nettoyage des panneaux d'affichage livre et des abris bus, * le débroussaillage des divers poteaux sur accotements enherbés... Ces prestations comprennent également le chargement, le transport et l'évacuation des déchets de quelque nature que ce soit en déchetterie ou la cellule Espaces verts
Identifiant de la procédurea2c95d8b-45a1-4bff-9e16-84f6f8b9e34e
Identifiant interne2406STS
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233229 Entretien des accotements
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot réservé - Entretien des espaces publics communaux
Description: Lot réservé - Entretien des espaces publics communaux
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 45233229 Entretien des accotements
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement pour la même durée et le même seuil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon le cadre de réponse obligatoire et dûment complété
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Entretien des espaces publics communaux
Description: Lot n° 2 : Entretien des espaces publics communaux
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 45233229 Entretien des accotements
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement pour la même durée et le même seuil
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon le cadre de réponse obligatoire et dûment complété
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET
Offre
Identifiant de l’offreLES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2443fr
TitreLot réservé - Entretien des espaces publics communaux
Date de conclusion du marché26/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARL SAUVEGRAIN PAYSAGE
Offre
Identifiant de l’offreSARL SAUVEGRAIN PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2444fr
TitreEntretien des espaces publics communaux
Date de conclusion du marché26/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 62D38F88-F203-DE4A-F6E2E641A01704B5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Maire d'Amilly
Numéro d’enregistrement: 18787
Adresse postale: Service Commande Publique - Secteur Marchés 3 rue de la Mairie 
Ville: Amilly
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: DUPATY Gérard
Adresse électronique: cp.marche@amilly45.fr
Téléphone: 0238938514
Télécopieur: 0238859486
Adresse internet: http://www.amilly.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 62D38FAF-93AA-FC0F-8F4B655FB32DCA5A
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie  
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 62D38FDF-E7CF-A07B-CA38502BF0D75F1D
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso -  
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: 0660489889
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1463844-1-1-1
Adresse postale: Rue Eugène Lacroix  
Ville: Amilly
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: a.bradu@adapei45.asso.fr
Téléphone: 0238983279
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL SAUVEGRAIN PAYSAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1463844-1-2-1
Adresse postale: 79 Rue De Paucourt  
Ville: Amilly
Code postal: 45200
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: contact@sauvegrain-paysage.fr
Téléphone: 0238261394
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e44cecb9-8d38-4f6b-8af4-a7178b1549b2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 09:15:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 620657-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024