A proximité de Digne-les-Bains 04000 Alpes De Haute Provence
Acheteur : HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE
2, Rue Docteur Simon Piétri
04000 Digne-les-Bains
Tel : 0492367600
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 13/10/2023  
15 Lots
Lot 1
platrerie/peinture/sols souples (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Château-Arnoux-Saint-Auban/Forcalquier)
Lot 2
platrerie/peinture/sols souples (Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers-Serrets-St Lazare/Manosque Sud)
Lot 3
platrerie/peinture/sols souples (Digne Est/Digne Ouest/Digne Pigeonnier-Barbejas)
Lot 4
platrerie/peinture/sols souples (Ubaye)
Lot 5
plomberie (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas)
Lot 6
plomberie (Ubaye)
Lot 7
electricite (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas)
Lot 8
electricite (Ubaye)
Lot 9
menuiserie/serrurerie/vitrerie (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Ouest/Digne/ Digne Pigeonnier-Barbejas)
Lot 10
menuiserie/serrurerie/vitrerie (Ubaye)
Lot 11
television ((Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))
Lot 12
controle D'Acces (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))
Lot 13
maconnerie/divers (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))
Lot 14
couverture (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))
Lot 15
etancheite (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))
Secteurs d'activité
Travaux de plâtrerie.
Travaux de plomberie.
Travaux de maçonnerie.
Joints d'étanchéité.
Travaux de menuiserie.
Interphones.
Travaux de remise en état.
Électricité.
Antennes de télévision.
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes.

marché à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux tous corps d'état sur le patrimoine de Habitations Haute-Provence

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 548547-2023

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: habitations de Haute-Provence
Adresse postale: 2, Rue Docteur Simon Piétri
Ville: Digne-les-Bains
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04000
Pays: France
Courriel: juridique@h2p-esh.eu
Téléphone: +33 492367600
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://h2p-esh.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_963134.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://h2p-esh.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://h2p-esh.e-marchespublics.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://h2p-esh.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESH
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux tous corps d'état sur le patrimoine de Habitations Haute-Provence

Numéro de référence: 2023-29
II.1.2)Code CPV principal
45453100 Travaux de remise en état
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

marché à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de travaux tout corps d'état sur le patrimoine d'habitations Haute-Provence

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

platrerie/peinture/sols souples (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Château-Arnoux-Saint-Auban/Forcalquier)

Lot nº: LOT no 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : plâtrerie/peinture/sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

platrerie/peinture/sols souples (Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers-Serrets-St Lazare/Manosque Sud)

Lot nº: LOT no 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : plâtrerie/peinture/sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

platrerie/peinture/sols souples (Digne Est/Digne Ouest/Digne Pigeonnier-Barbejas)

Lot nº: LOT no 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : plâtrerie/peinture/sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

platrerie/peinture/sols souples (Ubaye)

Lot nº: LOT no 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : plâtrerie/peinture/sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

1 attributaire du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plomberie (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas)

Lot nº: LOT no 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : plomberie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

3 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plomberie (Ubaye)

Lot nº: LOT N °06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : plomberie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

1 attributaire du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricite (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas)

Lot nº: LOT no 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : électricité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

3 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricite (Ubaye)

Lot nº: LOT no08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : électricité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

1 attributaire du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiserie/serrurerie/vitrerie (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Ouest/Digne/ Digne Pigeonnier-Barbejas)

Lot nº: LOT no 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : menuiserie/serrurerie/vitrerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 255 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

3 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiserie/serrurerie/vitrerie (Ubaye)

Lot nº: LOT no 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : menuiserie/serrurerie/vitrerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

1 attributaire du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

television ((Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Manosque Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))

Lot nº: LOT no 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32324400 Antennes de télévision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : télévision

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

controle D'Acces (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))

Lot nº: LOT no 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32552600 Interphones
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : contrôle d'accès

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maconnerie/divers (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))

Lot nº: LOT no 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : maçonnerie/divers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 attributaires du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couverture (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))

Lot nº: LOT no 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : couverture

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

1 attributaire du lot

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

etancheite (Sisteron/Sisteron Beaulieu/Ch. Arnoux/Forcalquier/Manosque Est/Nord/Manosque Plantiers- serrets-St Lazare/Manosque Sud/Digne Est/Digne/Digne Ouest/ Digne Pigeonnier-Barbejas))

Lot nº: LOT no 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34312500 Joints d'étanchéité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

département

II.2.4)Description des prestations:

travaux d'entretien : étanchéité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

1 attributaire du lot

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/10/2023
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/10/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

digne-Les-Bains

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal
Adresse postale: place des Récollets
Ville: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023