1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Centre de Gestion de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
1.1.
Acheteur
Nom officiel: L'Agence des Territoires de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE SIEGES, CHAISES, ASSISES ET ASSIMILES
Description: Le marché concerne un GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE SIEGES, CHAISES, ASSISES ET ASSIMILES. - L'achat de sièges, chaises, assises et assimilés. - La livraison le cas échéant. - Le montage le cas échéant. - L'installation, la reprise de l'ancien mobilier et l'évacuation des déchets. - Un service d'accompagnement et de conseil en projet mobilier.
Identifiant de la procédure: 73597efd-7c98-4e98-bb38-ad2565872596
Avis précédent: 96eb8689-e3f9-4eb6-8b7a-61ceee1bb024-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette consultation fait suite à une déclaration sans suite pour le motif de non acceptation de prolongation du délai de validité des offres par l'un des candidats.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE SIEGES, CHAISES, ASSISES ET ASSIMILES
Description: Le marché concerne un GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE SIEGES, CHAISES, ASSISES ET ASSIMILES. - L'achat de sièges, chaises, assises et assimilés. - La livraison le cas échéant. - Le montage le cas échéant. - L'installation, la reprise de l'ancien mobilier et l'évacuation des déchets. - Un service d'accompagnement et de conseil en projet mobilier.
Identifiant interne: LOT UNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 48 mois
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix des prestations sera analysé au regard du total d'une commande fictive masquée commune à tous les candidats et élaborée par l'acheteur sur la base d'une consommation standard en prenant des produits issus du BPU, mais aussi, à la marge, du (des) catalogue(s), de chaque candidat. Après application des tarifs du bordereau de prix de chaque candidat, le total de cette commande fictive sera noté selon le calcul suivant et après attribution de la note maximum de 40 points à l'offre la moinsdisante : (Offre la moinsdisante/Offre analysée) x 40
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de chaque offre sera jugée au regard des propositions développées dans la 1ère partie du cadre de mémoire justificatif remis par chaque candidat et notées sur 40 points. Chaque item de ce dernier est assorti d'une note. Le détail des notes maximales pouvant être obtenues est présenté dans le cadre de mémoire justificatif joint au dossier de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Description: La performance en matière environnementale de chaque offre sera jugée au regard des propositions développées dans la 2nd partie du cadre de mémoire justificatif remis par chaque candidat et notées sur 20 points. Chaque item de ce dernier est assorti d'une note. Le détail des notes maximales pouvant être obtenues est présenté dans le cadre de mémoire justificatif joint au dossier de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Département de la Vienne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Département de la Vienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 110 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: YVES OLLIVIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE YVES OLLIVIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240220
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 20/08/2024
Organisation qui signe le marché: Département de la Vienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de la Vienne
Numéro d’enregistrement: 22860001100016
Adresse postale: Place Aristide Briand
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86008
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549556750
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: YVES OLLIVIER
Numéro d’enregistrement: 77560683300017
Ville: INGRE
Code postal: 45140
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Le Centre de Gestion de la Vienne
Numéro d’enregistrement: 28860023200038
Ville: CHASSENEUIL DU POITOU
Code postal: 86360
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549491210
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vienne
Numéro d’enregistrement: 28860022400043
Ville: CHASSENEUIL DU POITOU
Code postal: 86360
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549491800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: L'Agence des Territoires de la Vienne
Numéro d’enregistrement: 25860168100020
Ville: CHASSENEUIL DU POITOU
Code postal: 86360
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549006000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 1786004500029
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 27397c96-9609-4383-8aec-04a3d4107743 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 09:58:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 588708-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
