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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'entretien des espaces naturels et végétalisés
Description: La présente consultation concerne : Prestations d'entretien des espaces naturels et végétalisés Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de MONTAIGU-VENDEE Le coordonnateur du groupement de commandes est : Terres de Montaigu, communauté d'agglomération. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter du marché au nom de l'ensemble des membres du groupement.
Identifiant de la procédure: 748216f3-9376-4a41-a654-383975a7e5fd
Identifiant interne: TDM-2025-25
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Nord
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Centre
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Ouest
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Sud
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Mirville
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs zones d'activités économiques Treize-Septiers
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu-Vendée Sentiers Pédestres
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montaigu-Vendée Cimetières
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les lots n°01 á n°09 sont des marchés ordinaires. Le lot n°10 " Prestations ponctuelles " sera passé sous la forme d'un accord-cadre á bons de commande mono-attributaire avec un maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 á R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu á l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est de 30 000,00 HT. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum est fixé á 50 000,00 HT.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1
Description: "Secteurs zones d'activités économiques et secteurs touristiques"
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2
Description: "Secteurs Montaigu-Vendée Nord"
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Nord
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3
Description: "Secteurs Montaigu-Vendée Centre"
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Centre
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4
Description: "Secteurs Montaigu-Vendée Ouest"
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Ouest
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5
Description: "Secteurs Montaigu-Vendée Sud"
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Sud
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6
Description: réservé "Secteurs Montaigu-Vendée Mirville"
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée Mirville
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire Le lot n°06 " Secteurs Montaigu-Vendée Mirville " est réservé á une entreprise adaptée (EA) ou á un établissement ou service d'aide par le travail (ESAT) ou á une structure équivalente en application de l'article L2113-12 du Code de la commande publique. Les entreprises qui ne sont ni des EA, ni des ESAT, ni des structures équivalentes ne sont pas autorisées á présenter une candidature pour le lot n°06
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière d'insertion socioprofessionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7
Description: réservé "Secteurs zones d'activités économiques Treize-Septiers"
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs zones d'activités économiques Treize-Septiers
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire. Les lots n°07 " Secteurs zones d'activités économiques Treize-Septiers " et n°08 " Secteurs Montaigu-Vendée Sentiers Pédestres " sont réservés á des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou des structures équivalentes, en application de l'article L2113-13 du Code de la commande publique. Les entreprises qui ne sont pas des SIAE ou des structures équivalentes ne sont pas autorisées á présenter une offre pour les lots n°07 et n°08.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière d'insertion socioprofessionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8
Description: réservé "Secteurs Montaigu-Vendée Sentiers Pédestres"
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu-Vendée Sentiers Pédestres
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire. Les lots n°07 " Secteurs zones d'activités économiques Treize-Septiers " et n°08 " Secteurs Montaigu-Vendée Sentiers Pédestres " sont réservés á des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou des structures équivalentes, en application de l'article L2113-13 du Code de la commande publique. Les entreprises qui ne sont pas des SIAE ou des structures équivalentes ne sont pas autorisées á présenter une offre pour les lots n°07 et n°08
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière d'insertion socioprofessionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9
Description: "Secteurs Montaigu-Vendée Cimetières"
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montaigu-Vendée Cimetières
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Ce lot est un marché ordinaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10
Description: "Prestations ponctuelles (á bons de commande)"
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteurs Montaigu Vendée
Ville: Montaigu-Vendée
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu pour une période initiale du 05 mai 2026 au 31 décembre 2026 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, á chaque échéance annuelle. Le lot n°10 " Prestations ponctuelles " sera passé sous la forme d'un accord-cadre á bons de commande mono-attributaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs á l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser á : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 425 319,69 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 68 685,20 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0001
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 64 707,08 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0002
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 77 626,29 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0003
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 56 392,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0004
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JARDINS DE VENDEE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 63 142,93 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0005
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADAPEI ARIA DE VENDEE - ESATCO Site de Montaigu
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 23 763,47 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0006
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BATI INSERT CCAS de Treize-Septiers
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 5 390,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0007
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REEL ACI
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 25 840,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0008
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARBORA PAYSAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 34 168,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0009
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 5 603,28 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-0010
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 2058a10d-6d7d-470c-89ac-b393872e8819-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Numéro d’enregistrement: 20007023300016
Adresse postale: 35 Avenue Villebois Mareuil - Montaigu
Ville: MONTAIGU-VENDEE Cedex
Code postal: 85607
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Point de contact: Mathis BEILLEVAIRE
Téléphone: 0251464545
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Nantes
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 47852608000021
Adresse postale: Parc Vendée Sud Loire 2
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251464963
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 47852608000021
Adresse postale: Parc Vendée Sud Loire 2
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251464963
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 47852608000021
Adresse postale: Parc Vendée Sud Loire 2
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251464963
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 47852608000021
Adresse postale: Parc Vendée Sud Loire 2
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251464963
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: JARDINS DE VENDEE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 45220262500011
Adresse postale: 71 route de Saint-Gilles
Ville: AIZENAY
Code postal: 85190
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251946211
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ADAPEI ARIA DE VENDEE - ESATCO Site de Montaigu
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 77571510500273
Adresse postale: 303 rue Louis Pasteur - ZA du Planty - La Guyonnière
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251488383
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BATI INSERT CCAS de Treize-Septiers
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 26850259800041
Adresse postale: 2 rue Vincent Ansquer
Ville: TREIZE-SEPTIERS
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251417207
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: REEL ACI
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 26850259800041
Adresse postale: 8 rue Lavoisier - Boufféré
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251465762
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ARBORA PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 83527101600023
Adresse postale: La Colonne - Torfou
Ville: SEVREMOINE
Code postal: 49660
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241466267
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BROSSEAU PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 47852608000021
Adresse postale: Parc Vendée Sud Loire 2
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251464963
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7f24684f-64aa-4cc0-aac9-2a9e1bedf0b8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 189226-2026
Numéro de publication au JO S: 55/2026
Date de publication: 19/03/2026
