2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires: 20 lots : - Lot n°01 Epicerie générale - Lot n°02 Desserts bio en circuit court - Lot n°03 Féculents bio en circuit court - Lot n°04 Epicerie petit-déjeuner et goûters - Lot n°05 Produits de la mer - Lot n°06 Viande surgelée - Lot n°07 Fruits et légumes surgelés - Lot n°08 Divers surgelés - Lot n°09 Beurre oeuf fromage - Lot n°10 Crème et lait - Lot n°11 Desserts laitiers bio en circuit court - Lot n°12 Jus de fruits fermier en circuit court - Lot n°13 Viandes de boeuf et veau VBF ou équivalent - Lot n°14 Viande de porc VPF ou équivalent - Lot n°15 Volaille fraîche VF ou équivalent - Lot n°16 Agneau frais - Lot n°17 Charcuterie - Lot n°18 Fruits et légumes 4ème gamme - Lot n°19 Poisson frais en circuit court - Lot n°20 Boissons alcoolisées
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
