1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SM du Gier Rhodanien
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Investigations géotechniques, géophysiques, pollution des sols
Description: Investigations géotechniques, géophysiques, pollution des sols, missions d'ingénierie
Identifiant de la procédure: a43b4174-d093-49eb-b054-43d746b19886
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Investigations géotechniques, géophysiques, pollution des sols Lot 1 : investigations géotechniques et géophysiques, missions d'ingénierie
Description: Investigations géotechniques et géophysiques, missions d'ingénierie Le SyGR a besoin de faire réaliser des investigations géotechniques et géophysiques, missions d'ingénierie, investigations et études sites et sols pollués, dans le cadre de projets de restauration de cours d'eau à objectif milieux aquatiques et prévention des inondations. Les caractéristiques du marché sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la présente consultation. Lieu(x) d'exécution : Givors (Métropole de Lyon) et Saint Romain en Gier (Rhône).
Identifiant interne: Lot1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le règlement de consultation détaille les critères d'analyse des offres
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Le règlement de consultation détaille les critères d'analyse des offres
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SM du Gier Rhodanien
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Investigations géotechniques, géophysiques, pollution des sols Lot 2 : investigations et études sites et sols pollués
Description: Investigations et études sites et sols pollués. Le SyGR a besoin de faire réaliser des investigations géotechniques et géophysiques, missions d'ingénierie, investigations et études sites et sols pollués, dans le cadre de projets de restauration de cours d'eau à objectif milieux aquatiques et prévention des inondations. Les caractéristiques du marché sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la présente consultation. Lieu(x) d'exécution : Givors (Métropole de Lyon) et Saint Romain en Gier (Rhône)
Identifiant interne: Lot2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90732000 Pollution des sols
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le règlement de consultation détaille les critères d'analyse des offres
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technqiue
Description: Le règlement de consultation détaille les critères d'analyse des offres
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SM du Gier Rhodanien
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SM du Gier Rhodanien
Numéro d’enregistrement: 20003837000017
Adresse postale: Mairie de Givors Place Camille Vallin
Ville: GIVORS
Code postal: 69700
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 49 18 18
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8414426b-03ab-4dae-ad3f-48162140cabe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 17:20:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 605970-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024
