1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Champagny en Vanoise
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ENROBÉS SUR LES VOIES ET L'ESPACE PUBLIC
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réfection, d'entretien et d'aménagement de voirie sur le territoire de Champagny en Vanoise. Les prestation comprennent notamment: - les travaux de réfection de chaussées; - les reprises ponctuelles de voirie; - les travaux de rabotage; - les reprises de trottoirs; - les travaux de bordures et caniveaux; - les reprises de réseaux superficiels liés aux travaux de voirie; - les travaux de mise en sécurité; - les interventions urgentes.
Identifiant de la procédure: 9caa8a53-477f-4b24-8be7-e17c18b37786
Identifiant interne: 2026TRAV01
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: le Dzé HOTEL DE VILLE
Ville: CHAMPAGNY-EN-VANOISE
Code postal: 73350
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ENROBES SUR LES VOIES ET L'ESPACE PUBLIC
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réfection, d'entretien et d'aménagement de voirie sur le territoire de Champagny en Vanoise. Les prestation comprennent notamment: - les travaux de réfection de chaussées; - les reprises ponctuelles de voirie; - les travaux de rabotage; - les reprises de trottoirs; - les travaux de bordures et caniveaux; - les reprises de réseaux superficiels liés aux travaux de voirie; - les travaux de mise en sécurité; - les interventions urgentes.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Dzé
Ville: CHAMPAGNY EN VANOISE
Code postal: 73350
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix selon DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: La valeur technique sera appréciée au regard: - de la méthodologie d'intervention; - des moyens matériels affectés; - des moyens humains; - des dispositions en matière de sécurité; - des engagements environnementaux; - des délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Champagny en Vanoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Champagny en Vanoise
Numéro d’enregistrement: 21730071400011
Adresse postale: Planchamp HOTEL DE VILLE
Ville: Champagny en Vanoise
Code postal: 73350
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: COMMUNE DE CHAMPAGNY EN VANOISE
Téléphone: +33 479550380
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 21730071400011
Adresse postale: le Dzé
Ville: CHAMPAGNY EN VANOISE
Code postal: 73350
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479550380
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: a325d9ad-469f-45c1-b6f8-cb48a818f572 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/06/2026 17:20:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 450030-2026
Numéro de publication au JO S: 124/2026
Date de publication: 01/07/2026
