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40 prestations de traiteurs (toasts) pour diverses manifestations du conseil général des Landes 40 prestations de traiteurs (toasts) pour diverses manifestations du conseil général des Landes prestations de traiteurs (toasts) pour diverses manifestations du conseil général des Landes. ville ...
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40 prestations de traiteurs (toasts) pour diverses manifestations du conseil général des Landes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538720

Date de clôture estimée : 24/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53769

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Landes.
Correspondant : M. le président du conseil général, conseil général des Landes Direction des Ressources Humaines et des Moyens Service Intérieur 23 rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex tél. : 05-58-05-40-40 télécopieur : 05-58-05-41-42 courriel : marchespublics@cg40.fr adresse internet : http://www.landes.org/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations de traiteurs (toasts) pour diverses manifestations du conseil général des Landes.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 55523000.

Lieu d'exécution : département des Landes.

Code NUTS : FR613.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.

Caractéristiques principales :
prestations de traiteurs (toasts) pour diverses manifestations du conseil général des Landes ( Marché à bons de commande multiattributaire)

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 2.
- Durée de la période de reconduction : 12 Mois.
- Durée maximale de l'affaire : 36 Mois.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Ressources propres du Département.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles et financières
- garanties techniques.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) ;
- : déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) ;
- : liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- : voir RC ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : cahier des clauses administratives particulières ;
- : cahier des clauses techniques particulières ;
- : détail estimatif ;
- : mémoire technique ;
- : bordereau de prix unitaire.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique - la valeur technique sera jugée au vu des informations figurant dans le mémoire technique du candidat et sur la composition, la présentation et la variété des menus : 60 % ;
- prix des prestations - le critère prix sera jugé au vu du détail estimatif de la commande type : 30 % ;
- délai de livraison ou d'exécution - le délai de livraison sera jugé au vu des informations fournies par le candidat dans son mémoire technique : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0210.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : téléchargement via la plate-forme ou retrait papier.
Autres renseignements complémentaires : Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante sur la première période :
Pas de mini - montant maxi: 100 000e (H.T.)
En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du ccag fcs, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère environnemental.
Ces conditions sont les suivantes : Le Titulaire devra tout mettre en oeuvre en vue de la protection de l'environnement dans l'exécution de la prestation dans le cadre du présent marché.
A ce titre, il devra notamment avoir recours au tri sélectif des déchets produits lors des manifestations et ranger les contenants de déchets aux lieux qui lui auront été préalablement indiqués.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Service Marchés, conseil général des Landes Pôle des Affaires juridiques Et de la Commande Publique Service Marchés 23 rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, adresse internet : http://www.landes.org/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : c bats, conseil général des Landes Direction des Ressources Humaines et des Moyens Service Intérieur 23 rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-40-40, télécopieur : 05-58-05-41-42, courriel : interieur@cg40.fr, adresse internet : http://www.landes.org/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Service Marchés, conseil général des Landes Pôle des Affaires Juridiques Et de la Commande publique 23 rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-40-40, télécopieur : 05-58-05-41-86, courriel : marchespublics@cg40.fr, adresse internet : http://www.landes.org/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Service Marchés, conseil général des Landes Pôle des affaires Juridiques Et de la Commande Publique 23 rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-40-40, télécopieur : 05-58-05-41-42, courriel : marchespublics@cg40.fr, adresse internet : http://www.landes.org/.

Instance chargée des procédures de recours : 50, Cours Lyautey tribunal administratif de Pau Villa Noulibos 50, Cours Lyautey 64010 Pau tél. : 05-59-84-94-40 courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr télécopieur : 05-59-02-49-93 adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : 50, Cours Lyautey tribunal administratif de Pau Villa Noulibos 50, Cours Lyautey 64010 Pau tél. : 05-59-84-94-40 courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr télécopieur : 05-59-02-49-93 adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

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