Centrale des marchés
40 fourniture de carburant en vrac pour le compte du Conseil Général, sur l'ensemble du département des Landes 40 fourniture de carburant en vrac pour le compte du Conseil Général, sur l'ensemble du département des Landes ville : Mont-de-Marsan Cedex code_postal : 40025 lieu : conseil général des Lan...
Conseil général des Landes 40025Mont-de-Marsan marchespublics@cg40.fr 0558054142
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40 fourniture de carburant en vrac pour le compte du Conseil Général, sur l'ensemble du département des Landes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660538

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/04/13)
121191-2013
BOAMP (12/04/13)
13-65249

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Landes, conseil général des Landes Direction des Ressources Humaines et des Moyens Service Intérieur 23 rue Victor Hugo, à l'attention de M. le président du conseil général, F-40025 Mont-de-Marsan Cedex. Tél. : (+33) 5 58 05 40 40. E-mail : marchespublics@cg40.fr. Fax : (+33) 5 58 05 41 42.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.landes.org/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de carburant en vrac (Groupement de commandes conseil général des Landes, SYDEC et SDIS des Landes).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département des Landes.
Code NUTS : FR613.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de carburant en vrac (Groupement de commandes conseil général des Landes, SYDEC et SDIS des Landes). Marché à bons de commande multi attributaire.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09130000, 09134000,09135100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations - le critère prix sera jugé au vu du détail estimatif de la commande type. Pondération : 50.
2. valeur technique - le critère valeur technique sera jugé au vu des informations fournies par le candidat dans le mémoire technique sur le déroulement du processus de prise en charge de la commande par le titulaire. Pondération : 30.
3. délai de livraison ou d'exécution. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0303.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 235-387022 du 06/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13001

Intitulé : Fourniture de carburant en vrac (Groupement de commandes conseil général des Landes, SYDEC et SDIS des Landes). Marché à bons de commande multi attributaire
V.1) Date d'attribution du marché : 22 février 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOPECAL Carburants, route de pau - bp20055, F-,40501 saint-sever.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 13001

Intitulé : Fourniture de carburant en vrac (Groupement de commandes conseil général des Landes, SYDEC et SDIS des Landes). Marché à bons de commande multi attributaire
V.1) Date d'attribution du marché : 22 février 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALVEA SNC, la teinture, F-,47200 montpouillan.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, le marché est à bon de commande avec minimum et sans maximum sur quantités. Le marché est conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande (conformément à l'article 8 du Cmp).
Le marché est multi-attributaires, SOPECAL et ALVEA sont les deux entreprises retenues.
SOPECAL va bénéficier d'un minimum de 15 % du montant (T.T.C.) des commandes annuelles.
ALVEA va bénéficier d'un minimum de 5 % du montant (T.T.C.) des commandes annuelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 236 B, annonce n° 215 du 6 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 avril 2013.

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