Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires 40 Fourniture de denrées alimentaires au profit de la Ville à Mont De Marsan ville : Mont-de-Marsan code_postal : 40000 lieu : 2 place du Général Leclerc pays : F-
Ville de Mont de Marsan 40000Mont-de-Marsan marches.publics@montdemarsan.fr
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Fourniture de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193518

Date de clôture estimée : 17/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/08/14)
274616-2014
BOAMP (13/08/14)
14-122877

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Mont de Marsan, 2 place du Général Leclerc, à l'attention de service Commande Publique, F-40000 Mont-de-Marsan. E-mail : marches.publics@montdemarsan.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.montdemarsan.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.landespublic.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice de restauration municipale - 283 rue Ferme du Conte, 40000 Mont-de-Marsan.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000 - UA01.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Montants estimés par famille de produits :
- épicerie : 690 000 EUR (H.T.) maximum/3ans ;
- surgelés : 1 590 000 EUR (H.T.) maximum/3ans ;
- produits frais : 2 610 000 EUR (H.T.) maximum/3ans ;
- b.O.F. : 660 000 EUR (H.T.) maximum/3ans ;
- diététique : 270 000 EUR (H.T.) maximum/3ans ;
- produits issus de l'agriculture biologique : 120 000 EUR (H.T.)/3ans.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en jours : 150 (à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : famille Epicerie
1) Description succincte :
Aides culinaires - condiments - déshydrés - lot 01
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : famille Epicerie
1) Description succincte :
Desserts - biscuits - petits déjeuners - lot 02
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15860000, 15820000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : famille Epicerie
1) Description succincte :
Viandes - poissons - lot 03
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131000, 15200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : famille Epicerie
1) Description succincte :
Séche - Légumes - lot 04
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893000, 15331400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : famille Epicerie
1) Description succincte :
Boissons - lot 05
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : Famille Surgelés
1) Description succincte :
Entrées - lot 06
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé : Famille Surgelés
1) Description succincte :
Viandes - lots 07 à 09
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé : Famille Surgelés
1) Description succincte :
Poissons - lot 10
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé : Famille Surgelés
1) Description succincte :
Légumes - lot 11
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Famille Surgelés
1) Description succincte :
Desserts - lot 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : famille Produits frais
1) Description succincte :
Boeuf - Veau - Agneau - lot 13
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111100, 15111200,15115100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : famille Produits frais
1) Description succincte :
Charcuterie - lots 14 à 17
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : famille Produits frais
1) Description succincte :
Volaille - lots 18 à 21
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : famille Produits frais
1) Description succincte :
Poisson - lot 22
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : famille Produits frais
1) Description succincte :
Produits élaborés - lots 23 à 26
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : famille Produits frais
1) Description succincte :
4ème et 5ème gamme - lot 27
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : famille BOF
1) Description succincte :
Ovo produits - lots 28 à 29
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : famille BOF
1) Description succincte :
Beurre - lait - crème - lot 30
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15530000, 15510000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : famille BOF
1) Description succincte :
Fromages portions et entiers - lot 31
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : famille BOF
1) Description succincte :
ultra frais - lot 32
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : famille Diététique
1) Description succincte :
Textures modifiées - lot 33
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : famille Diététique
1) Description succincte :
Sans sel - lot 34
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100 - HA13.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : famille Diététique
1) Description succincte :
sans sucre - lots 35 à 37
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : famille Produits issus de l'agriculture biologique
1) Description succincte :
Agriculture biologique - lots 38 à 40
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres (budget principal, budget annexe et budget Ccas).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclarations sur l'honneur prévues à l'article 44 du code des marchés publics ;
- en cas de redressement judiciaire, fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaire au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principales fournitures exécutées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des produits proposés
Pondération : 50.
2. prix des produits
Pondération : 30.
3. conditions de commande et de livraison
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Réglement Amiables des litiges, 4b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 90 65 30. Fax : (+33) 5 56 90 65 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey, F-64000 Pau
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2014.

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