Centrale des marchés
40 affichage des actions du conseil général des landes à Mont-de-Marsan 40 affichage des actions du conseil général des landes à Mont-de-Marsan accord-Cadre multi-attributaires - affichage des actions du conseil général des Landes. lieu : conseil général des Landes P...
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40 affichage des actions du conseil général des landes à Mont-de-Marsan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1047906

Date de clôture estimée : 03/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/03/14)
14-40061
SOURCEWEB (09/04/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Landes.
Correspondant : M. le président du conseil général, conseil général des Landes Direction de la Communication 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex tél. : 05-58-05-40-35 télécopieur : 05-58-05-41-82 courriel : communication@cg40.fr adresse internet : http://www.landes.org/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord-Cadre multi-attributaires - affichage des actions du conseil général des Landes.

Catégorie de services : 13.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.

Lieu d'exécution : lot 01 : Mont-De-Marsan - lot 02 : Dax - lot 03 : Bayonne-Anglet-Biarritz - lot 04 : Pau - lot 05 : Landes - lot 06 : Mont-De-Marsan et/ou Dax - lot 07 : Landes (hors villes de Dax et Mont-De-Marsan) - lot 08 : Bayonne-Anglet-Biarritz - lot 09 : Dax, Bayonne, Pau, Bordeaux et Toulouse - lot 10 : Landes.

Code NUTS : øFR613ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales :
affichage des actions du conseil général des Landes

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 1.
- Durée de la période de reconduction : 12 Mois.
- Durée maximale de l'affaire : 24 Mois.
- Date limite de fin de l'affaire : 01/03/2016.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Ressources propres du Département.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles et financières
- garanties techniques.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) ou équivalent ;
- : déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) ou équivalent ;
- : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : cahier des clauses particulières ;
- : mémoire technique.

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 3.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 avril 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14C0001.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Retrait sur place ou via la plate forme de dématérialisation (http://www.landes.org/).
Autres renseignements complémentaires : La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum et avec maximum en application de l'article 76 - i du Code des marchés publics susceptible de varier de la manière suivante par période :
Lot 1 - 4x3 Mont-De-Marsan - sans mini 15 000,00 €o(s) Ht
Lot 2 - 4x3 Dax - sans mini 15 000,00 €o(s) Ht
Lot 3 - 4x3 Bayonne-Anglet-Biarritz - sans mini 6 000,00 €o(s) Ht
Lot 4 - 4x3 Pau - sans mini 5 000,00 €o(s) Ht
Lot 5 - 240x160 Landes - sans mini 8 000,00 €o(s) Ht
Lot 6 - 120x176 Mont-De-Marsan et Dax - sans mini 7 000,00 €o(s) Ht
Lot 7 - 120x176 Landes (hors villes de Dax et Mont-De-Marsan) - sans mini 18 000,00 €o(s) Ht
Lot 8 - 120x176 Bayonne-Anglet-Biarritz - sans mini 8 000,00 €o(s) Ht
Lot 9 - 120x176 Gares Dax, Bayonne, Pau, Bordeaux et Toulouse - sans mini 16 000,00 €o(s) Ht
Lot 10 - 32x50 Landes- sans mini 2 000,00 €o(s) Ht
La durée est fixée à 1 An(S) à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 2 An(S).
Chaque lot de l'accord-cadre pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques :
3 candidats maximum par lot.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : par tout moyen permettant de garantir la confidentialité , la date et l'heure de remise des plis ( lettre recommandée avec AR, remise contre récépissé etc..).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Service des Marchés Publics, conseil général des Landes Pôle des Affaires Juridiques Et de la Commande Publique Service des Marchés Publics 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, adresse internet : http://www.landes.org/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Garmina Derbal, conseil général des Landes Direction de la Communication 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-42-07, télécopieur : 05-58-05-41-82, courriel : garmina.derbal@cg40.fr, adresse internet : http://www.landes.org/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Service des Marchés Publics, conseil général des Landes Pôle des Affaires Juridiques Et de la Commande Publique 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-00-00, télécopieur : 05-58-05-41-41, courriel : marchespublics@cg40.fr, adresse internet : http://www.landes.org/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Garmina Derbal, conseil général des Landes Direction de la Communication 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-42-07, télécopieur : 05-58-05-41-82, courriel : garmina.derbal@cg40.fr, adresse internet : http://www.landes.org/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau tribunal administratif de Pau Villa Noulibos 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex tél. : 05-59-84-94-40 courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr télécopieur : 05-59-02-49-93 adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 4x3 Mont-De-Marsan.
4x3 Mont-De-Marsan.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 02 4x3 Dax.
4x3 Dax.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 03 4x3 Bayonne-Anglet-Biarritz.
4x3 Bayonne-Anglet-Biarritz.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 04 4x3 Pau.
4x3 Pau.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 05 240x160 Landes.
240x160 Landes.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 06 120x176 Mont-De-Marsan et Dax.
120x176 Mont-De-Marsan et/ou Dax.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 07 120x176 Landes (hors villes de Dax et Mont-De-Marsan).
120x176 Landes (hors villes de Dax et Mont-De-Marsan).

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 08 120x176 Bayonne-Anglet-Biarritz.
120x176 Bayonne-Anglet-Biarritz.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 09 120x176 Gares Dax, Bayonne, Pau, Bordeaux et Toulouse.
120x176 Gares Dax, Bayonne, Pau, Bordeaux et Toulouse.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.
Lot(s) 10 32x50 Landes.
32x50 Landes.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 79341400.

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