1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RRTL (40)
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de gazole en stations-service dans les Départements des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et du Lot-et-Garonne.
Description: Fourniture de gazole en stations-service sur 19 communes des départements des Landes, des Pyrénées-atlantiques et du Lot-et-Garonne.
Identifiant de la procédure: 5e53f48f-7ea7-4c4e-a402-dccc507930d1
Avis précédent: 123496c9-a878-464d-b997-7dd5c553486d-01
Identifiant interne: SVP-AO-2401
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteur de Labenne
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Labenne
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil de la station
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion des prises de carburant
Critère:
Type: Qualité
Description: Distance de la station avec le dépôt de stationnement des véhicules.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteur d'Amou
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune d'Amou
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Distance de la station avec le dépôt de véhicules.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Secteur de Cauneille
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Cauneille
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de vente moyen du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules de la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Secteur d'Hagetmau
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune d'Hagetmau
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Distance de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Secteur de Labouheyre
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Labouheyre
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de vente moyen du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules dans la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Secteur de Morcenx
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Labouheyre
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de vente moyen du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules dans la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Secteur de Moliets et Maa
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Moliets et Maa
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules de la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Secteur de Pissos
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Pissos
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de vente moyen du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Secteur d'Angresse
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune d'Angresse
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Secteur de Tosse
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Tosse
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de vente moyen du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Secteur de Soustons
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Soustons
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Secteur de Capbreton
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Capbreton
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Secteur de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de St-Vincent-de-Tyrosse
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Secteur de Linxe
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Linxe
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Secteur de Rion des Landes
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Rion des Landes
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Secteur de Bayonne
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Bayonne
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Secteur de Mimizan
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Mimizan
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Secteur de Villeneuve-sur-Lot
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Villeneuve-sur-Lot
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Secteur de Montayral
Description: Fourniture de gazole en station-service sur la commune de Montayral
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix moyen de vente du gazole à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité d'accueil des véhicules à la station.
Critère:
Type: Qualité
Description: Mode de gestion de la prise de carburant.
Critère:
Type: Qualité
Description: Situation géographique de la station par rapport au dépôt.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai minimum de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA COMPAGNIE DES CARTES CARBRUANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT2
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA COMPAGNIE DES CARTES CARBRUANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT3
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA COMPAGNIE DES CARTES CARBRUANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT4
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT5
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA COMPAGNIE DES CARTES CARBRUANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT6
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT10
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT11
Date de conclusion du marché: 11/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT12
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT13
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT14
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT15
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT16
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT17
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT18
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIPLEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT19
Date de conclusion du marché: 13/12/2024
Organisation qui signe le marché: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RRTL (40)
Numéro d’enregistrement: 89655011800013
Adresse postale: 99 rue Pierre Benoit - BP 194
Ville: Mont de Marsan Cedex
Code postal: 40004
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: +33 558911770
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Ville: pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LA COMPAGNIE DES CARTES CARBRUANTS
Numéro d’enregistrement: 52824980800031
Ville: MALAKOFF
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SIPLEC
Numéro d’enregistrement: 31528111300052
Ville: IVRY-SUR-SEIN
Code postal: 94859
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aae8833e-6a9f-429b-97b3-40a4b3b2a397 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 10/02/2025 14:40:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 92002-2025
Numéro de publication au JO S: 29/2025
Date de publication: 11/02/2025
