Centrale des marchés
Construction d'un centre médico-social à Labouheyre II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Construction d'un centre médico-social à Labouheyre. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou ...
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Construction d'un centre médico-social à Labouheyre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441570

Date de clôture estimée : 22/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
91865-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Conseil général des Landes
Mont-de-Marsan Cedex
M. le président du Conseil général
40025
FRANCE
+33 558054182
Direction de l'aménagement service bâtiments Énergie, 23 rue Victor Hugo
+33 558054040

Adresse(s) internet:

http://www.landes.org/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Conseil général des Landes
http://www.landes.org/
Mont-de-Marsan Cedex
40025
+33 558054182
Direction de l'aménagement service bâtiments Énergie 23 rue Victor Hugo
+33 558054040

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Conseil général des Landes
http://www.landes.org/
Olivier Toulouze
Mont-de-Marsan Cedex
40025
Direction de l'aménagement service programmation 23 rue Victor Hugo


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un centre médico-social à Labouheyre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Labouheyre.
Landes
FR613


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Construction d'un centre médico-social à Labouheyre.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de bâtiments
45210000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Lot no 03 ( Charpente - murs bois - bardage ):
— base: Clin en façade en pin traité à coeur classe iv,
— option 1: Clin en façade en pin rétifié.
Lot no 12 ( Plomberie- ventilation ):
— option 1: chauffage bois,
— option 2: Production ECS semi-instantanée.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Espaces verts.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de terrassement
45112500
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Gros œuvre - assainissement EP.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Structures en béton armé , Travaux d'assainissement
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Charpente - murs bois - bardage.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Ouvrages en bois , Travaux de charpente
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Couverture zinc - zinguerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de couverture métallique
45261213
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Étanchéité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étanchéification
45261420
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Menuiseries extérieures alu.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Menuiseries intérieures.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45421150
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Serrurerie - brises soleil.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Serrurerie
44316500
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Plâtrerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plâtrerie
45410000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Carrelage - faïence.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carrelages
45431000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Peintures.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Plomberie - ventilation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45332000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Chauffage - dRV.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Électricité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 16 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Mode de financement: ressources propres du département.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Prix des prestations. Pondération 80 2. Valeur technique. Pondération 20
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
14S0444
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://www.landes.org/

Autres renseignements complémentaires: le Conseil général des Landes a des compétences fortes en matière de Solidarité et de lutte contre l'exclusion. En renfort des actions existantes, le département souhaite utiliser sa commande publique pour favoriser l'insertion des personnes en difficultés. En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée pour l'exécution du marché à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (et en particulier les bénéficiaires du RSA, les jeunes issus des zones urbaines sensibles, travailleurs handicapés reconnus par la COTOREP etc). Les lots concernés par cette clause d'insertion sociale sont: 2, 3, 4, 6,9, 12, 13 et 14. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au document de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: === Candidature ===;
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf

— autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— autres renseignements demandés: certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);
— autres renseignements demandés: certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité;
— autres renseignements demandés: === Offre ===;
— autres renseignements demandés: acte d'engagement;
— autres renseignements demandés: décomposition du prix global et forfaitaire;
— autres renseignements demandés: mémoire technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau
http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Pau Cedex
64010
greffe.ta-pau@juradm.fr
+33 559024993
Villa Noulibos 50 cours Lyautey
+33 559849440
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00