A proximité de Mont-de-Lans 38860 Isere
Acheteur : Commune LES DEUX ALPES
48 av. De la Muzelle
38860 Les Deux Alpes
Tel : +33 476792424
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 04/10/2024  
2 Lots
Lot 1
Livraison de combustible et de carburant en cuve
Lot 2
Approvisionnement de carburant à la pompe
Secteurs d'activité
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie.

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible et de carburant pour la commune des Deux Alpes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/09/2024
JOUE - 525998-2024
525998-2024 - Mise en concurrence
France – Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie – Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible et de carburant pour la commune des Deux Alpes
OJ S 171/2024 03/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune LES DEUX ALPES
Adresse électroniqueMarchesPublics@mairie2alpes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible et de carburant pour la commune des Deux Alpes
DescriptionAccord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible et de carburant pour la commune des Deux Alpes
Identifiant de la procédure7c0b8a87-af20-4e38-bda5-31d35a45b9f9
Identifiant interne2024-F-22
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre02
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés02
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Livraison de combustible et de carburant en cuve
Description: Livraison de combustible et de carburant en cuve
Identifiant interne: 2024-F-22_a
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune LES DEUX ALPES
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Approvisionnement de carburant à la pompe
Description: Approvisionnement de carburant à la pompe
Identifiant interne: 2024-F-22_b
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune LES DEUX ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune LES DEUX ALPES
Numéro d’enregistrement: 20006443400018
Adresse postale: 48 avenue de la Muzelle  
Ville: Les deux alpes
Code postal: 38860
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: MarchesPublics@mairie2alpes.fr
Téléphone: +33 476792424
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173 800 053 00014
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier488bef85-0ce0-4e95-981b-1c3135482edf-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67afd4aa-9cf0-4395-aa9b-562d85a99774 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2024 10:10:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 525998-2024
Numéro de publication au JO S: 171/2024
Date de publication: 03/09/2024