1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de matériels et équipements audiovisuels pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.
Description: Fourniture de matériels et équipements audiovisuels « grand public » et professionnels pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen Normandie.
Identifiant de la procédure: b382a38c-f7c8-411b-8d46-4ef4c0103a82
Avis précédent: 9b0f731e-4366-40cd-9438-bfd8621f7e8e-01
Identifiant interne: 2025-15
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321300 Matériel audiovisuel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mont Saint Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Elbeuf
Code postal: 76500
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La visite des locaux est facultative. Elle n'est pas organisée par la Personne Publique (voir règlement de la consultation).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Matériels audio-visuels « grand public »
Description: Fourniture de matériels audio-visuels de consommation courante, parfois qualifiés de grande consommation tels que : téléviseurs, appareils photos, caméras go pro, etc.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321300 Matériel audiovisuel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mont Saint Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Elbeuf
Code postal: 76500
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet. Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 1 : 300 000 euros HT maximum par an, soit 1 200 000 euros HT maximum pour 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La valeur technique et le prix (Voir règlement de la consultation)
Critère:
Type: Prix
Description: La valeur technique et le prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir rc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché: Université de Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Matériels audio-visuels professionnels et/ou nécessitant une installation
Description: Fourniture d'équipements professionnels nécessitant la plupart du temps une installation par le titulaire dans les locaux de la personne publique (systèmes de visio-conférence, installation de vidéoprojecteurs, etc).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mont Saint Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Elbeuf
Code postal: 76500
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Evreux
Code postal: 270000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet. Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 2 : 700 000 euros HT maximum par an, soit 2 800 000 euros HT maximum pour 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: la valeur technique et le prix (Voir règlement de la consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir rc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché: Université de Rouen Normandie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MTCA
Offre:
Identifiant de l’offre: MTCA lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 - MTCA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 02/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 150610-2025
Organisation qui signe le marché: Université de Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MTCA
Offre:
Identifiant de l’offre: MTCA lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - MTCA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/05/2025
Date de conclusion du marché: 02/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 150610-2025
Organisation qui signe le marché: Université de Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76821
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Service de l'Achat Public
Téléphone: 0235147006
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MTCA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30466966600105
Adresse postale: 72 Avenue Antoine Saint Exupery
Ville: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 32 81 88 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 360be7bf-a844-415e-af7f-1b2cec4b5f14 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2025 09:06:49 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 422022-2025
Numéro de publication au JO S: 122/2025
Date de publication: 30/06/2025
