Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Université de Rouen Normandie

Adresse électronique: marchepublic@univ-rouen.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie.

Description: Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie dans ses activités d'enseignement et de recherche.

Identifiant de la procédure: b9991a07-52ee-44e0-8ef8-6a11aca73a2d

Identifiant interne: 2025-128

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Nomenclature supplémentaire (cpv): 24000000 Produits chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire, 38432200 Chromatographes, 38433000 Spectromètres, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 33793000 Verrerie de laboratoire, 33140000 Consommables médicaux, 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base, 24315100 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés, 24931250 Milieux de culture, 24100000 Gaz, 38600000 Instruments d'optique, 31711100 Composants électroniques, 38433100 Spectromètre de masse, 42900000 Machines diverses à usage général et à usage spécial, 44510000 Outils

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

Informations complémentaires: Le marché fait l'objet de 23 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot sera attribué à 6 prestataires, sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6. Chaque lot se déroulera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la Personne Publique. Le marché prendra effet le 07 avril 2026. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de quatre ans. Délai de validité des offres : 120 jours. Variantes : interdites. L’Université de Rouen Normandie sera fermée du 24 décembre 2025 au 04 janvier 2026. Le Service de l’Achat Public prendra connaissance des éventuelles demandes effectuées durant la fermeture à partir du 05 janvier 2026.

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: La visite des différents campus est libre.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 23

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 23

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 Hygiène et sécurité dans les laboratoires

Description: Ce lot comprend la fourniture de petits matériels courants nécessaires pour protéger les agents dans les laboratoires : • Gants à usage unique, gants réutilisables • Protection cryo, chaleur et anti coupure • Masques • Casques • Lunettes, lave œil • Protection auditive • Combinaisons, blouses, tabliers, • Charlotte, sur chausses • Désinfectants, détergents • Cotons, chiffons, essuie tout, mouchoirs

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 Verrerie de laboratoire

Description: Ce lot comprend la fourniture de petits matériels de laboratoire, exclusivement en verre : • Flacons, bouteilles, carafes • Fioles jaugées • Eprouvettes • Béchers • Erlenmeyers • Cuves, cloches, verres • Entonnoirs • Supports filtres • Cristallisoirs • Bouchons • Mortiers • Ballons • Tubes de culture • Piluliers • Dessiccateurs • Densimètres • Vaisselle de laboratoire en verre • Agitateurs • Pipettes • Verrerie soufflée

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33793000 Verrerie de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 Consommables de laboratoire

Description: Ce lot comprend la fourniture de consommables courants de laboratoire : • Micropipettes mono canal, multi canaux et accessoires • Pointes (cônes) pour micropipette • Seringues en plastique ou en verre, aiguilles • Pipettes à usage unique et pipettes réutilisables • Micro tubes, Cryo tubes, tubes à usage unique • Portoirs et boites de stockage pour micro tubes • Culture cellulaire eucaryote : consommables en plastique spécifique • Bactériologie : consommables en plastique spécifique • Microplaques (PCR, HTS, ELISA…) hors culture cellulaire et filtration • Lames et lamelles en verre ou en plastique • Autres consommables en plastique hors culture cellulaire et bactériologique • Membranes et kits pour le transfert d’acides nucléiques et des protéines (blot) • Consommables pour filtration et dialyse • Vaisselle de laboratoire réutilisable en plastique ou porcelaine. Ce lot exclut les consommables en verre faisant l’objet d’un lot distinct.

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 Produits Chimiques (hors solvants et hors acides, bases, sels, tampons...)

Description: Ce lot comprend la fourniture de produits chimiques à l’exclusion des solvants et de produits chimiques et biochimiques courants (acides, bases, sels, tampons,…) faisant l’objet d’autres lots distincts : • Produits liquides et solides non réactifs (hors solvants) • Produits chimiques pour la synthèse organique • Métaux purs et réactifs pour la science des matériaux • Etalons de calibration, standards et produits de référence • Biologie : peptides et acides aminés • Biologie : protéines recombinantes • Biologie : produits chimiques à usage biochimique ou biologique.

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 Produits chimiques et biochimiques courants (acides, bases, sels, tampons, hors solvants)

Description: Ce lot comprend la fourniture de produits chimiques et biochimiques courants à l’exclusion des solvants faisant l’objet d’un lot distinct : • Produits chimiques courants (acides, bases, sels…) • Produits biochimiques courants (tampons, BSA…).

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 Solvants

Description: Ce lot comprend la fourniture de solvants utilisés en chimie et biologie par les laboratoires : • Acétate d’éthyle et autres esters • Acétone • Acétonitrile • Solvants et chlores (dichlorométhane, chloroforme…) • Eau et alcools (méthanol, éthanol, propan-2-OL…) • Hydrocarbures (pentane, hexane, heptane…) • Ethers • Solvants industriels (futs et tonnelets).

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 Produits isotopiques (deutériés), radioactifs et non radioactifs

Description: Fourniture de : • Solvants isotopiques (deutériés) • Produits liquides et solides isotopiques non radioactifs (hors solvants) • Chimie et biologie : produits radioactifs.

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 24315100 Eau lourde, autres isotopes et leurs composés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 Biologie Cellulaire

Description: Ce lot comprend la fourniture de produits commandés en biologie cellulaire par les laboratoires :  Produits de marquage et de détection des biomolécules : • Réactifs et kits pour le marquage et la détection des acides nucléiques • Réactifs et kits pour le marquage et la détection des protéines • Réactifs d’immuno- histologie et d’histochimie  Produits pour la biologie cellulaire et microbiologie : • Kits d’isolement et de détection des cellules, virus et organites • Produits et réactifs biochimiques • Kits de dosage, d’essai fonctionnel, kits biochimiques • Microbiologie : réactifs et kits biochimiques.

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 Anticorps et réactifs immunologiques

Description: Anticorps et réactifs d’immuno-histologie et d’histochimie : • Anticorps primaire non couplés (hors anticorps contrôlés et anti tag) • Anticorps primaires non couplés et contrôlés • Anticorps primaires non couplés anti tag • Anticorps primaires couplés marqueurs de cellules • Anticorps secondaires • Réactifs d’immuno- histologie et d’histochimie.

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lot 10 Equipements pour la biologie moléculaire

Description: • Electrophorèse sur gel et transfert : petit matériel et accessoires dédiés • Imageurs pour gels et membranes • Scanners, imageurs et lecteurs optiques • Matériels d’hybridation in situ et accessoires • Thermocycleur pour PCR et accessoires dédiés. • Automates, consommables et accessoires dédiés à la purification des biomolécules.

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lot 11 Réactifs pour la biologie moléculaire

Description: • Kits et réactifs pour l'isolement et la purification des acides nucléiques • Enzymes de restriction • Enzymes de modification et de clonage (nucléases, kinases, phosphatases…) • Enzymes et kits de synthèse des acides nucléiques (PCR) • Kits et réactifs pour l'isolement et la purification des protéines • Produits d'origine biologique (sang…) • Biopuces (microarrays).

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot 12 Oligonucléotides de synthèse

Description: • Oligonucléotides de synthèse et acides nucléiques.

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lot 13 Culture cellulaire

Description: Ce lot comprend la fourniture de produits commandés par les laboratoires pour la culture cellulaire et la microbiologie : • Sérums et autres milieux pour culture de cellules animales • Milieux pour culture de cellules végétales • Milieux pour culture de petits organismes vivants • Milieux de bactériologie additifs • Autres milieux de culture et additifs • Antibiotiques pour culture cellulaire • Cytokines, facteurs de croissance et inhibiteurs • Enzymes pour culture cellulaire • Additifs pour culture cellulaire.

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 24931250 Milieux de culture

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lot 14 Cellules, virus et petits organismes hors animaux

Description: • Cellules, virus et petits organismes de classe 1 et 2, hors animaux.

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lot 15 Petits matériels courants de laboratoire

Description: Ce lot comprend la fourniture de petits matériels courants et accessoires commandés par les laboratoires tels que : Petits matériels de paillasse non électriques courants Chimie et biologie : matériels d’électrochimie et accessoires : • Electrochimie de paillasse : matériel et consommables • Electrochimie : potentiostats / galvanostats et accessoires Petits matériels de paillasse électriques courants : • Balances, matériel de pesée de paillasse et accessoires • Agitateurs magnétiques chauffants ou non • Agitateurs, mélangeurs et accessoires • Broyage, fractionnement, tamisage : matériel et accessoires • Pompes (hors vide) pour la chimie et la biologie • Chauffage : fours simples : brûleurs, plaques, chauffe-ballons… • Thermotisation et séchage : étuves enceintes, bains, dessiccateurs… • Microcentrifugation : microcentrifugeuses et cytocentrifugeuses • Chimie et biologie : autre matériel de paillasse courant Chimie et biologie : petits matériels courants de laboratoire : • Centrifugation : centrifugeuses et ultracentrifugeuses et accessoires (rotors, godets…) • Incubateurs à CO2 et accessoires • Froid : banques de sang, congélateurs, réfrigérateurs • Purification des solvants, acides et bases : matériels et accessoires • Lavage : matériels et accessoires • Stérilisation et désinfection : stérilisateurs et accessoires Electrophorèse sur gel et transfert : petits matériels dédiés

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Requise

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lot 16 Gaz et location de bouteilles

Description: Le présent lot comprend globalement : • La fourniture de gaz en bouteilles • La fourniture d’azote et d’hélium liquide en petits conditionnements • La fourniture d’azote en vrac • La fourniture de carboglace • La location de bouteilles • Le branchement et débranchement ou raccordement • Les détendeurs Précisions sur les branchements et débranchements : Lorsque précisé sur le bon de commande, le branchement et débranchement des bouteilles, containers et cuves sont effectués par le titulaire sous sa responsabilité, le personnel du titulaire doit être muni de l’outillage adapté. Les bouteilles, containers et cuves seront mises en place et branchées sur les installations existantes. Le titulaire installera des raccords supplémentaires, si nécessaire et prendra à sa charge les frais afférents à la fourniture et pose de ces raccords. Les gaz susceptibles d’être commandés seront les suivants : Gaz de laboratoire de qualité industrielle conditionnés en bouteilles : • Acétylène • Air synthétique et air synthétique respirable • Argon • Azote • Dioxyde de carbone • Hélium • Hydrogène • Oxygène • Autres gaz simples ou en mélange de qualité industrielle en bouteille Gaz de laboratoires simples de très haute pureté en bouteilles : • Argon (pureté supérieure à 5.0) • Azote (pureté supérieure à 5.0) • Dioxyde de carbone (pureté supérieure à D.0) • Gaz rares de très haute pureté (néon, xénon, krypton…) • Hélium (pureté supérieure à 5.0) • Gaz fluorés ou chlorés (pureté supérieure à D.0) • Hydrogène (pureté supérieure à 5.0) • Oxygène (pureté supérieure à 4.5) • Autres gaz non mélangés de très haute pureté en bouteilles Gaz de laboratoire en mélange de très haute pureté • Mélanges de gaz scientifiques de haute pureté en bouteille Gaz médicaux Gaz cryogéniques : gaz liquides en vrac : • Azote • Hélium • Argon • Oxygène • Glace carbonique Les titulaires s’engagent à fournir des bouteilles vérifiées dont le fût est en bon état. Toute bouteille ne respectant pas ces dispositions fera l’objet d’une demande de remplacement aux frais du titulaire.

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 24100000 Gaz

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Lot 17 Composants Optiques

Description: Les produits susceptibles d'être commandés sont des composants optiques généraux dans la gamme ultraviolette visible et proche infrarouge (longueur d'onde de travail de 200 nm à 2 500 nm) ainsi que les dispositifs opto-mécaniques suivants : • Lentilles et systèmes de lentilles • Miroirs • Réseaux (diffraction, compression) • Lames, fenêtres et cristaux optiques • Filtres optiques, polariseurs, cubes et prismes • Matériel de micro positionnement et d'optomécanique • Bancs, tables optiques et accessoires. • Outillage pour optique Sont exclus du lot, les fibres optiques, les cristaux optiques non linéaires, l'ensemble des optiques spécifiques au domaine infrarouge moyen et infrarouge lointain (longueur d'onde supérieure à 2 500 nm).

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 38600000 Instruments d'optique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Lot 18 Composants Electroniques

Description: • Composants électroniques actifs et passifs • Composants électromécaniques et accessoires de câblage • Sous ensemble mécaniques pour l’électronique (châssis, baies, coffrets) • Instruments de génération et traitement des signaux (générateurs, amplis…) • Oscilloscopes, analyseurs et accessoires (sondes…) • Petite instrumentation courante de tests et mesures (voltmètres…) • Energie : matériel d’alimentation (alimentation, ampli…) • Energie : piles à l’unité et assemblage de piles classiques et spéciales • Energie : piles et assemblage de piles rechargeables (classiques et spéciales) • Machines dédiées à l’électronique (soudures, placements…) • Petits équipements et consommables pour l’électronique.

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 31711100 Composants électroniques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Lot 19 Petits matériels et consommables pour la chromatographie

Description: Le présent lot comprend la fourniture de consommables et petits matériels pour la chromatographie. Le présent lot portera sur les petits matériels et les consommables de chromatographie listés ci-après : • Purification des biomolécules : petits matériels, accessoires et consommables dédiés. • Extraction et séparation des molécules : petits matériels, accessoires et consommables dédiés.

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 38432200 Chromatographes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Lot 20 Petits matériels et consommables pour la spectrométrie de masse

Description: Le présent lot comprend la fourniture de consommables et petits matériels pour la spectrométrie de masse pour la chimie et la biologie.

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Lot 21 Consommables et petits matériels pour la Métallographie

Description: Le présent lot comprend la fourniture de consommables pour la métallographie afin de pouvoir réaliser des tronçonnages, découpes de précision, du polissage et des enrobages. Les produits susceptibles d’être commandés sont : • Consommables pour polisseuses • Consommables pour tronçonneuses • Consommables pour scies à fil • Consommables pour stations d’enrobage • Résines et accessoires d’enrobage • Supports et accessoires de polissage (Draps et disques) • Produits abrasifs et lubrifiants de polissage • Meules, fils et accessoires de découpe • Lubrifiants et filtres de découpe.

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 42900000 Machines diverses à usage général et à usage spécial

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Lot 22 Consommables et petits matériels pour préparation d'échantillons pour la microscopie électronique

Description: Le présent lot comprend la fourniture de matériel et de consommables pour la microscopie électronique. Les produits susceptibles d’être commandés sont : • Grille, support et fenêtre pour échantillons de microscopie électronique en transmission • Supports d’échantillons pour FIB et MEB • Micro et nanomanipulation • Résines et fixateurs • Rangement de grille • Rangement pour plot de MEB • Consommables pour ultra-microtomie • Pinces de précision • Cibles d’évaporation sous vide • Wafer de silicium • Standard et référence d’étalonnage pour microscopie électronique • Colle, epoxies et adhésifs pour microscopie électronique • Spatules • Outils de manipulation d’échantillons.

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Lot 23 Petits outillages pour les laboratoires

Description: Le présent lot comprend la fourniture d’accessoires et de consommables les machines-outils et d’accessoires de quincaillerie pour les laboratoires. • Accessoires pour machines-outils à commande numérique • Accessoires pour machines-outils conventionnelles • Consommables pour machines-outils • Quincaillerie (autres fournitures spécifiques pour les laboratoires) • Forets de précision • Inserts de tronçonnage • Fraises et micro-fraises • Huile de coupe • Portes outils pour machines-outils • Pinces et outils à main pour découpe ou manipulation de précision dans les laboratoires • Visserie filetage fin qualité laboratoire (exemple acier inox A4).

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal: 76130

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ROUEN

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Code postal: 76800

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: ELBEUF

Code postal: 76500

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: EVREUX

Code postal: 27000

Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: CAEN

Code postal: 14000

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent marché est un accord-cadre, passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord cadre multi-attributaires avec un montant maximum de commande pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6). Chaque lot s’exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique en application des articles R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L’émission des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, la mise en concurrence ayant été effectuée au préalable. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre: 120 Jours

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 6

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Université de Rouen Normandie

Numéro d’enregistrement: 19761904200017

Adresse postale: 1 rue Thomas Becket

Ville: Mont saint aignan cedex

Code postal: 76821

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Point de contact: Service de l'achat public

Adresse électronique: marchepublic@univ-rouen.fr

Téléphone: 0235147006

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ipRCqhcZ8j

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire

Numéro d’enregistrement: 13002928300012

Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline

Ville: Nantes

Code postal: 44000

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Adresse électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr

Téléphone: 02 53 46 79 00

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen

Numéro d’enregistrement: 17760005300025

Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert

Ville: Rouen

Code postal: 76000

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr

Téléphone: 02 35 58 35 00

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Identifiant/version de l’avis: b1a4f6ac-b910-4f6a-8a75-027744700ec5 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 13:40:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 830331-2025

Numéro de publication au JO S: 241/2025

Date de publication: 15/12/2025

Fourniture de produits, de consommables, de gaz et de matériels scientifiques pour l'Université de Rouen Normandie.

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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