Centrale des marchés
76 fourniture et mise en service d'un spectromètre btrap 1.5 tesla et du logiciel d'exploitation ftcir au profit de l'Université à Rouen 76 fourniture et mise en service d'un spectromètre btrap 1.5 tesla et du logiciel d'exploitation ftcir au profit de l'Université à Rouen ville : Mont-Saint-Aignan code_postal : 76821 lieu : ...
Université de Rouen 76821Mont-Saint-Aignan
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76 fourniture et mise en service d'un spectromètre btrap 1.5 tesla et du logiciel d'exploitation ftcir au profit de l'Université à Rouen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429058

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/12/12)
12-237074

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Rouen, direction des Affaires Financière - service de l'achat Public, à l'attention de M. Président de l'université de Rouen Cafer OZKUL, F-76821 Mont-Saint-Aignan. Tél. : (+33) 2 35 14 62 70. E-mail : marchepublic@univ-rouen.fr. Fax : (+33) 2 35 14 63 24.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition d'un spectromètre Btrap et du logiciel d'exploitation FTCIR.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ufr Médecine-Pharmacie - 22 bd Gambetta, 76000 Rouen.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et mise en service d'un spectromètre Btrap 1.5 Tesla et du logiciel d'exploitation FTCIR.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38433100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 139 987,00 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédurenégociée sans mise en concurrence.

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
c) Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons : techniques etliées à la protection de droits d'exclusivité
application de l'article 33-ii-8° du décret 2005-1742 du 30/12/2005 (régime Ordonnance)
Deux brevets exclusifs propriété de la société Alyxan protègent la propriété industrielle du matériel fourni
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MP 2012-31.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2012 31

Intitulé : Acquisition d'un spectromètre BTrap et du logiciel d'exploitation FTCIR
V.1) Date d'attribution du marché : 14 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALYXAN, Centre Hoche
3 rue Condorcet, F-,91260 Juvisy sur Orge.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 139 987,00 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr Tél. : (+33) 2 32 08 12 70 Fax : (+33) 2 32 08 12 71

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional pour le règlement des litiges Préfecture de région des Pays de la Loire, 6 quai Ceineray B.P. 33525, F-44035 Nantes Cedex Tél. : (+33) 2 40 08 64 64

Adresse(s) internet : http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr Fax : (+33) 2 40 47 66 66
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert,F-,76000 Rouen, E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr, tél. : (+33) 2 32 08 12 70, Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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