1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IFPRA Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de mobiliers ergonomiques pour équiper les bureaux des personnels de l'IFPRA sur la Région Normandie
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de mobiliers ergonomiques pour équiper les bureaux des personnels de l'IFPRA sur la Région Normandie
Identifiant de la procédure: ece5d3cf-c018-42fe-b181-a310af3936d4
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons auront lieu sur les 5 départements normands
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
État de cessation d’activités: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bureaux électriques
Description: Piètements Plateaux
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraisons sur les 5 départements normands
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 12 mois renouvelable 1 fois 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les critères dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Normes environnementales Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Sièges de bureau
Description: fauteuil ergonomique de bureautique
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39111100 Sièges pivotants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraisons sur les 5 départements normands
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 34 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 12 mois renouvelable 1 fois 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les critères dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Normes environnementales Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pack Nomad
Description: Equipements ergonomiques transportables : souris, clavier, supports PC
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237200 Accessoires informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue du Professeur Fleury
Ville: MONT SAINT AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraisons à l'IFPRA Normandie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 12 mois renouvelable 1 fois 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les critères dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Normes environnementales Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Ergonomie au bureau
Description: Équipements bien-être au bureau
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39263000 Matériel de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue du Professeur Fleury
Ville: MONT SAINT AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraisons à l'IFPRA Normandie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 12 mois renouvelable 1 fois 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les critères dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Normes environnementales Voir RC et CCTP
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/02/2025 17:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: IFPRA Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IFPRA Normandie
Numéro d’enregistrement: 18760909400029
Adresse postale: 2 rue du professeur fleury
Ville: Mont saint aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232089608
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a1bbfb42-880b-4624-87e7-daf10a61344b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2025 16:05:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 17754-2025
Numéro de publication au JO S: 7/2025
Date de publication: 10/01/2025
