A proximité de Monnières 39100 Jura
Acheteur : SICTOM de la zone de Dole
39100 Brevans
Tel : 0384823334
2 Lots
Lot 1
Châssis 7T5
Lot 2
Caisson de compaction et lève-conteneurs
Secteurs d'activité
Véhicules de compactage des ordures ménagères.
Bennes à ordures.
Châssis.

Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2025
JOUE - 337347-2025
337347-2025 - Résultats
France – Bennes à ordures – Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères
OJ S 100/2025 26/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'une mini-benne à ordures ménagères
DescriptionCamion mini-benne PTAC 7T5 destiné tout particulièrement à la collecte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables dans les voies difficiles d'accès,les centre-villes et rues piétonnes. Le camion sera équipé d'un caisson en acier totalement étanche trémie haute de 8 m3, d'un lève-conteneur équipé d'une préhension frontale pour bacs normalisés de 120 à 750 litres et d'un marchepieds.
Identifiant de la procédure03d1d47d-ac17-4bdc-acee-e831cae91299
Avis précédent6da1f079-6cbc-4d09-8aa6-f49b4b9d0d71-01
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureL'intégralité des informations relatives à la procédure est contenu dans le règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22, allée du Bois  
VilleBrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreChâssis 7T5
DescriptionChâssis 7T5
Identifiant interneM2025-13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139000 Châssis
Options
Description des optionsReprise d'une mini-benne ISUZU
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesle titulaire du lot n° 1 livrera le châssis à l'équipementier titulaire du lot n° 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations : 60 %
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique : 30 % (au vu du mémoire technique)
Critère
TypeQualité
NomDélai de livraison
DescriptionDélai de livraison et d'intervention durant la période de garantie : 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresvoir critères ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel Référé contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSICTOM de la zone de Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéSICTOM de la zone de Dole
5.1.
LotLOT-0002
TitreCaisson de compaction et lève-conteneurs
DescriptionCaisson de compaction 8 m3 trémie haute
Identifiant interneM2025-14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22 allée du Bois  
VilleBREVANS
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations : 60 %
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique : 30 % (au vu du mémoire technique)
Critère
TypeQualité
NomDélai de livraison
DescriptionDélai de livraison et durée d'intervention durant la période de garantie : 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir critères d'attribution ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel Référé contractuel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSICTOM de la zone de Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéSICTOM de la zone de Dole
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis54 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBERTHIER TRUCKS
Offre
Identifiant de l’offre1087539
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre54 900,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéM2025-13
TitreAcquisition d'une mini benne à ordures ménagères Lot n° 1 : châssis 7T5
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/05/2025
Date de conclusion du marché22/05/2025
Organisation qui signe le marchéSICTOM de la zone de Dole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSEMAT
Offre
Identifiant de l’offre1087539
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre73 330,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéM2025-14
TitreAcquisition d'une mini benne à ordures ménagères Lot n°2 : caisson de compaction et lève-conteneur
Date à laquelle le lauréat a été choisi21/05/2025
Date de conclusion du marché22/05/2025
Organisation qui signe le marchéSICTOM de la zone de Dole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Numéro d’enregistrement25390063300020
Adresse postale22, allée du Bois
VilleBrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Point de contactService marchés
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Téléphone0384823334
Adresse internethttps://www.sictomdole.fr
Profil de l’acheteurhttps://sictomdole.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielBERTHIER TRUCKS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement89129465400068
Adresse postaleRue Dennis Gabor
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielSEMAT
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement77812846200034
Adresse postale335 avenue Jean Guiton
VilleLA ROCHELLE
Code postal17028
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9ecf4919-b351-4d05-abf2-d664a1e85514  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/05/2025 11:31:07 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis337347-2025
Numéro de publication au JO S100/2025
Date de publication26/05/2025