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A proximité de Montbrison 42605 Loire
Acheteur : communauté d'agglomération Loire Forez
M LE PRÉSIDENT
42605 Montbrison Cedex
Tel : (+33) 4-26-54-70-00
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/07/2023  
4 Lots
Lot 1
1 : Accompagnement à la labélisation de qualité. Accompagnement à la labélisation de qualitéMontant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 25 000 euro(s) Ht
Lot 2
2 : Accompagnement à la labélisation " agriculture biologique ". Accompagnement à la labélisation " agriculture biologique "Montant minimum : 10 000 euro(s) HtMontant maximum : 40 000 euro(s) Ht
Lot 3
3 : Développement et renforcement de l'approvisionnement en circuits courts de produits labelisés en restauration collective et commerciale. Développement et renforcement de l'approvisionnement en circuits courts de produits labelisés en restauration collective et commercialeMontant minimum : 15 000 euro(s) HtMontant maximum : 55 000 euro(s) Ht
Lot 4
4 : Etude de faisabilité et création d'un label " Forez Qualité ". Etude de faisabilité et création d'un label " Forez Qualité "Montant maximum : 60 000 euro(s) Ht
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

Accompagnement à la labellisation des exploitations et productions dans le domaine de l'alimentation sur le territoire de Loire Forez agglomération

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 07/06/2023
BOAMP - 23-77893

Département(s) de publication : 42
Annonce No 23-77893
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Communauté d'Agglomération Loire Forez
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20006588600018
Ville :
Montbrison Cedex
Code Postal :
42605
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 42

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=47281
Identifiant interne de la consultation :
23lfenv050
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
M le Président
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 426547000

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
5 juillet 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 60%Caractère innovant : 10%Prix : 30%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accompagnement à la labellisation des exploitations et productions dans le domaine de l'alimentation sur le territoire de Loire Forez agglomération
Code CPV principal
Descripteur principal : 71241000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La présente consultation concerne un accompagnement à la labellisation des exploitations et productions dans le domaine de l'alimentation sur le territoire de Loire Forez agglomération
Lieu principal d'exécution du marché :
17 Boulevard de la Préfecture 42605 - Montbrison Cedex
Durée du marché (en mois) :
36
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Denrées alimentaires, Etude, Prestations de services

Section 5 : Lots

OBJET : Accompagnement à la labellisation des exploitations et productions dans le domaine de l'alimentation sur le territoire de Loire Forez agglomération
Description du lot : 1 : Accompagnement à la labélisation de qualité. Accompagnement à la labélisation de qualitéMontant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 25 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Loire Forez agglomération

Description du lot : 2 : Accompagnement à la labélisation " agriculture biologique ". Accompagnement à la labélisation " agriculture biologique "Montant minimum : 10 000 euro(s) HtMontant maximum : 40 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Loire Forez agglomération

Description du lot : 3 : Développement et renforcement de l'approvisionnement en circuits courts de produits labelisés en restauration collective et commerciale. Développement et renforcement de l'approvisionnement en circuits courts de produits labelisés en restauration collective et commercialeMontant minimum : 15 000 euro(s) HtMontant maximum : 55 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Loire Forez agglomération

Description du lot : 4 : Etude de faisabilité et création d'un label " Forez Qualité ". Etude de faisabilité et création d'un label " Forez Qualité "Montant maximum : 60 000 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Loire Forez agglomération

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr
Date d'envoi du présent avis :
7 juin 2023
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