1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon - SMAAVO
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de maîtrise d’œuvre en aménagements hydrauliques
Description: Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d’œuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d’aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues
Identifiant de la procédure: 3abae62a-094e-486f-9415-7a2bc9b13350
Identifiant interne: 2026ACMOE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: simandres
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de maîtrise d’œuvre en aménagements hydrauliques
Description: Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d’œuvre pour accompagner le SMAAVO dans la réalisation de ses projets d’aménagement, de restauration écologique et de protection contre les crues.
Identifiant interne: 2026ACMOE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Simandres
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voir RC.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon - SMAAVO
Numéro d’enregistrement: FRK26
Adresse postale: 70 RUE SAINTE MARGUERITE
Ville: SIMANDRES
Code postal: 39360
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0625862353
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 901 114 00403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: (+33) 4 78 14 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant de l’avis: 6960b405-6e46-41f7-b3b3-d5218c369bb0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 14:50:37 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 801756-2026
Numéro de publication au JO S: 224/2026
Date de publication: 18/11/2026