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A proximité de Nice 06364 Alpes Maritimes
Acheteur : Metropole NCA
Direction des Contrats Publics Service des Marchés Publics45 rue Gioffredo
06364 NICE CEDEX 4
Tel : (+33) 4-89-98-20-79
Secteurs d'activité
Produits alimentaires divers.

23V0296 - ACHAT DE PRODUITS PROTIDIQUES SURGELÉS À BASE DE PROTÉINES VÉGÉTALES - MAPA DE JONCTION

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : National
Date de publication : 31/05/2023
BOAMP - 23-73975
Résultat de marché

Département(s) de publication : 6
Annonce No 23-73975
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : metropole nca.
 Correspondant :  Pour le compte de la Ville de Nice, 5, rue de l'hôtel de Ville 06364 Nice Cedex 4, tél. : (+33) 4-97-13-20-00 adresse internet : http://marches.securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Références de publication rectificative, annonce no 23-30780, mise en ligne le 8 mars 2023.
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : 23v0296.

Objet du marché : marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique.
accord-cadre à bons de commande
montant minimum annuel : 1 000,00 Eur
Montant maximum annuel : 213 900,00 Eur
En valeur en EUR (H.T.)
Durée (hors reconduction) : 12 mois
nombre de reconductions éventuelles : 0
début du marché : À la notification du contrat.
le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Type de marché de fournitures :  achat.
Lieu de livraison : ville de Nice.
Code NUTS : -FRL03.
CPV - Objet principal : 15800000.

Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.
Valeur totale finale (H.T.) : 213 900 euros.

Attribution du marché ou du lot :
marché à procédure adaptée - article R.2123-1. Du Code de la commande publique.
accord-cadre à bons de commande
montant minimum annuel : 1 000,00 Eur
Montant maximum annuel : 213 900,00 Eur
En valeur en EUR (H.T.)
Durée (hors reconduction) : 12 mois
nombre de reconductions éventuelles : 0
début du marché : À la notification du contrat.
le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Nom du titulaire / organisme : PRO A PRO, rue du comte de la perouse B.P. 49 za clesud 13142 Miramas Cedex.
; Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 152 556 euros.
Montant mini/maxi annuel : 1 000 euros/213 900 euros.
Sous-traitance : non.
Date d'attribution du marché : 12 avril 2023.
Nombre total d'offres reçues : 3.
Autres informations : 1/Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 152 556 EUR HT2/Date de conclusion du contrat : 12/04/2023.3/Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 7/04/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la DGA ECS - Education, Culture et Sports - 106 boulevard rené Cassin 06200 Nice - 7e Etage tél+334 9713 25 06Mail elodie.micheo@ville-nice.fr.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre.
Une enchère électronique a été effectuée : non.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs CS 61039 06050 Nice Cedex 1, tél. : (+33) 0-48-99-78-60, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr adresse internet : http://nice.trubunal-administratif.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2023.