Centrale des marchés
77 fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire essentiellement, et divers services municipaux à Moissy-Cramayel 77 fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire essentiellement, et divers services municipaux à Moissy-Cramayel ville : Moissy Cramayel code_postal : 77550...
Ville de Moissy-Cramayel 77550Moissy-Cramayel achats@ville-moissycramayel.fr 0164881525
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77 fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire essentiellement, et divers services municipaux à Moissy-Cramayel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270893

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-195542
JOUE (10/10/12)
320072-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Moissy-Cramayel, place du souvenir B.P. 24, à l'attention de Direction des affaires juridiques et des achats, F-77550 Moissy Cramayel. Tél. : (+33) 1 64 88 15 95. E-mail : achats@ville-moissycramayel.fr. Fax : (+33) 1 64 88 15 25.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.moissy-cramayel.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :

I.3) Activité principale :

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et divers services municipaux.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire communal, 77550 Moissy Cramayel.
Code NUTS : FR102.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire essentiellement, et divers services municipaux tel que notamment le service réceptions. A titre informatif, la ville assure pendant les périodes scolaires la confection de 1.800 repas/jour. Hors période scolaire, le nombre de repas passe à 300/ jour. Les repas sont destinés aux enfants âgés de 3 à 11 ans, ainsi qu'aux enseignants et autres personnels adultes accompagnants. La commune dispose d'une cuisine centrale. Les repas sont élaborés sur le principe de la liaison froide. Dans le respect des dispositions du grenelle II de l'environnement visant à tendre à 20 % de produits biologiques servis au sein des établissements scolaires, la ville de Moissy-Cramayel souhaite étoffer son offre de menus préparés à partir d'aliments biologiques ou issus de l'agriculture raisonnée qui s'y prêtent.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03000000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 60.
2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DAJA2163.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 117-193770 du 21/06/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 24

Lot n° : 1

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture et livraison de viandes fraiches de volaille pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETS MARCY SAS, ZI de Mondant, F-,51210 Montmirail.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 64 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 2

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture et livraison de viande de gros bovins, de viande de veau et viande ovine pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOCOPA, Cours Saint Paul - B.P. 36, F-,27110 Le neubourg.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 80 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 3

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture et livraison de produits de charcuterie et de viande fraîche de porc pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DAVIGEL SAS, 58 avenue de la Villette Fleurs 387, F-,94637 min de rungis.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 24 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 4

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture et livraison de fruits et légumes frais, de 4ème et 5ème gamme pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 05

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SPEIR, 9 boulevard du Delta- Zone EUR Delta - Bat De4 - B.P. 30106, F-,94658 rungis Cedex.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 192 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 5

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture de fruits et légumes frais au regard de la saison, issus de la filière biologique ou de l'agriculture raisonnée pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 04

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA SICAER PRIM'AZUR, COURS D'ALSACE Bt B4B - PLA 403, F-,94619 rungis.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 64 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 6

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture de boissons non alcoolisées pour la restauration scolaire et les centres de loisirs essentiellement et exceptionnellement, quelques boissons alcoolisées destinées à la cuisine, et au service des réceptions

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 01

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PRO A PRO DISTRIBUTION NORD SAS, 18, rue André Petit, F-,45120 chalette sur loing.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 32 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 7

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture du beurre, des oeufs, laitages et fromages pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 04

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 01

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GUILLOT JOUANI, ZA - 35 rue henri farman, F-,93297 tremblay en france.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 208 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 8

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture de différents produits surgelés pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 05

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 01

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
POMONA PASSION FROID - Bourgogne Franche - Comté, ZA Excellence 2000
RUE KONRAD ADENAUER, F-,21806 chevigny saint sauveur.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 520 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 24

Lot n° : 9

Intitulé : Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum, relatif à la fourniture de produits d'picerie et conserverie pour répondre aux besoins de la restauration scolaire et divers services municipaux

V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 04

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 01

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CERCLE VERT, Zone artisanale
54, rue saint Roch, F-,95260 Beaumont sur oise.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 260 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 118 B, annonce n° 309 du 21 juin 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du général de gaulle, case postale n°8630, F-77008 Melun E-mail : greffe.ta-melun@juradm.fr Tél. : (+33) 1 60 56 66 30 Fax : (+33) 1 60 56 66 10

VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours - procédure de conciliation (art L211-4 du Cja);
- recours gracieux adressé à la ville ;
- référé précontractuel (art. L. 551-I du c.j.a.) ;
- référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L 521-1 du c.j.a.).

Recours pour excés de pouvoir (art R421-1 et 3 du c.j.a.)
- recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2012

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