Centrale des marchés
Entretien Des Reseaux Hydrauliques En Tunnels Et Hors TunnelPar Hydrocurage, Nettoyage Des Separateurs Hydrocarbures Le marché porte sur les prestations suivantes :Entretien Des Reseaux Hydrauliques En Tunnels Et Hors Tunnel Par Hydrocurage, Nettoyage Des Separateurs HydrocarburesLes prestations consistent notamm...
SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS 73500Modane marchespublics@tunneldufrejus.com 04 79 20 26 10
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Entretien Des Reseaux Hydrauliques En Tunnels Et Hors TunnelPar Hydrocurage, Nettoyage Des Separateurs Hydrocarbures

Marché public ou privé
Référence du marché : 5168275

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/01/20)
049354-2020
BOAMP (31/01/20)
20-14357

Département(s) de publication : 73
Annonce No 20-14357
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS, Numéro national d'identification : 96250404900041, Plateforme du tunnel du Fréjus, 73500, Modane, F, Téléphone : (+33) 4 79 20 26 00, Courriel : marchespublics@tunneldufrejus.com, Fax : (+33) 4 79 20 26 10, Code NUTS : FRK27
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sftrf.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.sftrf.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : S.A.E.M -Exploitant d'un réseau autoroutier

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien Des Reseaux Hydrauliques En Tunnels Et Hors TunnelPar Hydrocurage, Nettoyage Des Separateurs Hydrocarbures
Numéro de référence : 2019aoie28
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le marché porte sur les prestations suivantes :Entretien Des Reseaux Hydrauliques En Tunnels Et Hors Tunnel Par Hydrocurage, Nettoyage Des Separateurs HydrocarburesLes prestations consistent notamment à réaliser les opérations suivantes :Lot no1 : Entretien des réseaux hydrauliques en tunnel et hors tunnelLot no2 : Entretien des séparateurs hydrocarbures et curage de bassinLa description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) de chaque lot.Chacun des lots donnera lieu à l'attribution d'un marché (accord cadre) distinct
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien Des Reseaux Hydrauliques En Tunnels Et Hors TunnelPar Hydrocurage, Nettoyage Des Separateurs Hydrocarbures
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des réseaux hydrauliques en tunnel et hors tunnel
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Autoroute de la Maurienne73500 Modane
II.2.4)Description des prestations : - Ce lot comprend les prestations de nettoyage par hydrocurage des réseaux hydrauliques dans les tunnels de la Sftrf : Aiguebelle, Hurtières, tranchée couverte de St Etienne de Cuines, Sorderettes et Orelle, ainsi que le nettoyage par hydrocurage des réseaux hydrauliques hors tunnels (section courante, aires, annexes et diffuseurs).Ce lot comprend des interventions d'urgence en cas de dysfonctionnement ou de déversement de polluant.- Accord cadre mono-attributaire- la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec fixation d'un montant annuel minimum et maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.- La durée du marché est de un an reconductible trois fois de manière expresse sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 40 000eurosht Montant maximum annuel : 250 000eurosht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien des séparateurs hydrocarbures et curage de bassin
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90913000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution : Autoroute de la Maurienne73500 Modane
II.2.4)Description des prestations : - Les prestations à réaliser dans le cadre de ce lot comprennent le nettoyage complet des séparateurs hydrocarbures et des bassins (pompage, nettoyage, transport et élimination des déchets), leur remise en eau et les interventions d'urgence en cas de dysfonctionnement ou de déversement de polluant- Accord cadre mono-attributaire- la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec fixation d'un montant annuel minimum et maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.- La durée du marché est de un an reconductible trois fois de manière expresse sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre ans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 40 000eurosht Montant maximum annuel : 250 000eurosht

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 155-382577 du 13/08/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Entretien des réseaux hydrauliques en tunnel et hors tunnel
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Suez Rv Osis Sud Est, 35 Route De Genas, Cs 70033, 69120, Vaulx-en-Velin, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 380 571,75
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Entretien des séparateurs hydrocarbures et curage de bassin
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Scavi, rue de la fabrique, 73160, Cognin, FR, Code NUTS : FRK27
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 318 441
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le montant du marché fait référence à une simulation de détails estimatifs pour les 4 années du marché.Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1:montant minimum annuel : 40 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht/AnLot 2:montant minimum annuel : 40 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht/An
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance de Lyon, 67 rue Servient, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 60 70 12, Fax : (+33) 4 72 60 72 38, Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal de grande instance de Lyon, 67 rue Servient, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 60 70 12, Fax : (+33) 4 72 60 72 38, Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 janvier 2020
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