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73 livraison de combustible de bois (énergie plaquette sèche) pour le centre hospitalier à Modane 73 livraison de combustible de bois (énergie plaquette sèche) pour le centre hospitalier à Modane livraison de combustible de bois (énergie plaquette sèche) pour le centre hospitalier de modane. v...
HOPITAL DE MODANE 73500Modane jg.hlmodane@aliceadsl.fr 0479051910
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73 livraison de combustible de bois (énergie plaquette sèche) pour le centre hospitalier à Modane

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797326

Date de clôture estimée : 12/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/13)
13-146354
SOURCEWEB (12/08/13)
SOURCEWEB (12/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : HOPITAL DE MODANE.
Correspondant : fernandes Jennifer, 110 rue du Pré de Pâques 73500 Modane tél. : 04-79-05-22-33 télécopieur : 04-79-05-19-10 courriel : jg.hlmodane@aliceadsl.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : livraison de combustible de bois (énergie plaquette sèche) pour le centre hospitalier de modane.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : 110 rue du Pré de Pâques, 73500 Modane.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marche a bon de commande dont la valeur maximum est de 25 000 EUR par an
marche d'une duree d'un an, reconductible 3 FOIS.

Caractéristiques principales :
marche a bons de commande
La chaufferie du Centre Hospitalier de Modane est une chaufferie bi-énergies bois/fioul.
La chaudière bois est un modèle : KWB Type Powerfire TDS 240 - de 240kw.
Caractéristique du bois :
Le bois combustible fourni et livré par le titulaire, sera de la plaquette forestière issue de la sylviculture et/ou de l'industrie de première transformation, exempt d'écorces.
Sont exclus tous produits contenant d'autres composants que du bois (produits de traitement, colles, particules métalliques...).
Il ne sera pas accepté de bois exotiques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : livraison :
Livraison toutes les 3 semaines environ en moyenne sur l'année avec des variations saisonnières.
La base quantitative de fourniture est fixée à 60 Mètres Cubes Apparent de Plaquette (Map) en fonction de la température extérieure.
Le titulaire s'engage à livrer les quantités demandées par le Centre Hospitalier de Modane dans un délai maximal de 2 jours ouvrés à compter de la date de commande.
Le dossier de consultation est mis à disposition des entreprises par voie électronique, dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, sur le site : http://www.achat-hopital.fr.
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique sur la plateforme : http://www.achat-hopital.fr.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché initial d'un an selon les dispositions prévue au CCAP, reconductible 3 fois.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) - virement administratif.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2013.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE 2 place Verdun Bp1135 38022 Grenoble tél. : 04-76-42-90-06 télécopieur : 04-76-51-89-44.

Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTER-REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS 53 boulevard Vivier Merle 69003 Lyon tél. : 04-72-77-05-20 télécopieur : 04-78-92-83-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE 2 place de Verdun B.P. 1135 38002 Grenoble tél. : 04-72-42-90-06 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-51-89-44.

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