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Marché public ou privé
Référence du marché : 1550708

Date de clôture estimée : 29/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/06/15)
205704-2015
13/06/2015    S113    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Lyon: Mobilier

2015/S 113-205704


Avis de marché – secteurs spéciaux


Fournitures


Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

SNCF — direction des achats groupe
120 boulevard Vivier Merle
Point(s) de contact: PEC — tenues/blanchiss/EPI/mobilier/founit bureau/imprimerie
À l'attention de: Josiane Denis
69502 Lyon Cedex 03
FRANCE
Téléphone: +33 482313414
E-mail: josiane.denis@sncf.fr
Fax: +33 482313625

Adresse(s) internet:

Adresse générale de l’entité adjudicatrice: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf

Adresse du profil d’acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Activité principaleServices de chemin de fer


I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Fourniture de mobilier image — annule et remplace l'avis JOUE 2015/S110-200466.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Ensemble du territoire français métropolitain, plus particulièrement IDF et Lyon.

Code NUTS FR



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre


II.1.4)Information sur l’accord-cadreAccord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 3

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 46


II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions: Fourniture de mobiliers destinés aux espaces informels (espaces conviviaux, QVT, tisanerie, salons VIP, ...) des lieux de travail et reflétant les valeurs de l'entreprise, en conformité à l'identité et à la stratégie de marque SNCF.
* Lot 1, marque sélectionné VITRA.
* Lot 2, marques sélectionnées: Arper, Artek, Buzzispace, Enea, Flos, Foscarini, Fritz Hansen, Hay, Howe, Kristalia, Martinelli Luce, Muuto, Offect, Pedrali, Punt, Quinze Et Milan, Smarin, Soft Line.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39100000, 39110000, 39120000, 39150000, 31500000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)Information sur les lotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot 1: environ 900 sièges et 150 tables.
Lot 2: environ 3000 sièges, 500 tables et 200 luminaires.
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: non


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 46 (à compter de la date d’attribution du marché)



Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Mobilier Vitra1)Description succincte: Mobiliers «Image» destinés aux espaces informels, déployés sur 3 projets identifiés sur 2015 et 2016 et dimensionnés comme suit: 1450 postes IN CITY, 750 postes SNCF Réseau, 450 postes Campus Rimbaud. Ces mobiliers intéresseront également d'autres projets ainsi que le réassort.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39100000, 39110000, 39120000, 39150000



3)Quantité ou étendue: Les besoins sont estimés à environ 900 sièges et 150 tables.


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 46 (à compter de la date d’attribution du marché)



Lot nº: 2 Intitulé: Mobilier autres marques1)Description succincte: Mobiliers «Image» destinés aux espaces informels, déployés sur 3 projets identifiés sur 2015 et 2016 et dimensionnés comme suit: 1450 postes IN CITY, 750 postes SNCF Réseau, 450 postes Campus Rimbaud. Ces mobiliers intéresseront également d'autres projets ainsi que le réassort.
les marques souhaitées sont Arper, Artek, Buzzispace, Enea, Flos, Foscarini, Fritz Hansen, Hay, Howe, Kristalia, Martinelli Luce, Muuto, Offect, Pedrali, Punt, Quinze Et Milan, Smarin, Soft Line.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39100000, 39110000, 39120000, 39150000, 31500000



3)Quantité ou étendue: Les besoins sont estimés à environ 3000 sièges, 500 tables et 200 luminaires.


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 46 (à compter de la date d’attribution du marché)



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les offres doivent être exprimées en euros.
Les prix sont ajustables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF et/ou RFF.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.


III.1.4)Autres conditions particulières:L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété et signé.
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
— par courrier à: Imprimerie nationale, BP 514, F-59505 Douai Cedex
— par télécopie au +33 327082751.

— par Internet à: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
Les huit conventions fondamentales de l'OIT sont les suivantes:
— la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948),
— la convention sur le droit d'organisation et de négociation collective (C98, 1949),
— la convention sur le travail forcé (C29, 1930),
— la convention sur l'abolition du travail forcé (C105, 1957),
— la convention sur l'égalité de rémunération (C 100, 1951),
— la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C 111, 1958),
— la convention sur l'âge minimum (C 138, 1973),
— la convention sur les pires formes de travail des enfants (C 182, 1999).

Voir: « http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm) »

Le cas échéant, une certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précise le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
— le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'opérateur économique principal.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe,
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— présentation d'une note de synthèse démontrant la capacité de l'opérateur économique à réaliser la livraison pour des grands projets (1 500 postes environ) dans le domaine du présent avis:
— liste de références de grands projets réalisés au cours des 2-3 dernières années correspondant à des volumes équivalents, en indiquant pour chacune d'entre elles
— la nature du projet,
— le lieu et la date de réalisation,
— le client,
— les types de fournitures réalisées, gammes et produits proposés,
— l'échéancier d'installation faisant apparaitre les délais d'approvisionnement, livraisons et installation,... (en identifiant bien les parts éventuelles sous-traitées),
— la liste des marques distribuées, et pour chacune des marques citées dans l'objet, le type de mobilier distribué,
— la capacité en compétences techniques, profils experts et localisation (joindre à la note tout document pertinent),
— la capacité à respecter des délais de livraison de 8 à 10 semaines pour les produits standards,
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.
— le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Le cas échéant, une certification en matière de management de l'environnement (ISO14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ ou toute autre norme équivalente), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précisera le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte de ce que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché,
— en matière de fournitures et service, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Le cas échéant, une certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant du respect de ces dispositions, pourra être fournie par le candidat. Ce dernier précisera le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage des sites certifiés).
Le candidat doit aviser ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte de ce que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureNégociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice: 12265 / IN CITY r


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis périodique indicatif

Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 110-200466 du 10.6.2015



IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation29.6.2015 - 10:00


IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offresPersonnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires: Le présent avis annule et remplace l'avis 2015/S110-200466 du 10.6.2015.
Les actes de candidatures doivent être transmis exclusivement par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1.
Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601.

Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation.

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
La SNCF se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance
4 boulevard du Palais
75055 Paris Cedex 01
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal de grande instance
4 boulevard du Palais
75055 Paris Cedex 01
FRANCE
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/



VI.5)Date d’envoi du présent avis:10.6.2015






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