Centrale des marchés
RD 1091 - Dérivation et mise en sécurité du Grand tunnel du Chambon - Travaux de génie civil Ce marché concerne : - les travaux de construction d'un tunnel de dérivation d'environ 500 m de longueur, ce qui portera la longueur totale de l'ouvrage du Grand tunnel du Chambon à environ 960 m -...
Conseil général de l'Isère 38022Grenoble
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RD 1091 - Dérivation et mise en sécurité du Grand tunnel du Chambon - Travaux de génie civil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746755

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-150007

Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-150007
I. II. III. VI.

AVIS DE PRÉ-INFORMATION


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil général de l'Isère, direction des mobilités - service conduite d'opérations - 9 rue Jean Bocq - B.P. 1096, à l'attention de M. le président, F-38022 Grenoble Cedex 1.
Code d'identification national : 22 380 001 200 013.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.isere.fr.
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Département de l'Isère - Direction des mobilités - Service conduite d'opérations, 9 rue Jean Bocq - B.P. 1096, F-38022 Grenoble Cedex 1. Tél. (+33) 4 76 00 33 75. E-mail : sce.cop@cg38.fr. Fax (+33) 4 76 00 39 90.
Code d'identification national : 22 380 001 200 013. Adresse internet : http://www.isere.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Infrastructures routières.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II.A : OBJET DU MARCHÉ (TRAVAUX)

II.1) INTITULÉ ATTRIBUÉ AU CONTRAT PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR :
rd 1091 - dérivation et mise en sécurité du Grand tunnel du Chambon - travaux de génie civil.
II.2) TYPE DE CONTRAT ET LIEU D'EXÉCUTION DES TRAVAUX :
Site principal ou lieu d'exécution des travaux : commune de Mizoëns, 38142.
Code NUTS FR714.
II.3) INFORMATION SUR L'ACCORD-CADRE :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre : Non.
II.4) DESCRIPTION SUCCINCTE DE LA NATURE ET DE L'ÉTENDUE DES TRAVAUX :
ce marché concerne : - les travaux de construction d'un tunnel de dérivation d'environ 500 m de longueur, ce qui portera la longueur totale de l'ouvrage du Grand tunnel du Chambon à environ 960 m - la construction d'un réseau de défense incendie comprenant la réalisation d'un réservoir et d'une conduite d'adduction d'eau. Ce marché comprend également : - la construction d'une galerie piétonne d'environ 170 m pour l'évacuation et l'accès des secours - la démolition et la reconstruction d'un ouvrage d'art sur le ruisseau du lavoir d'environ 5 m d'ouverture - des travaux de Voirie Réseaux Divers (Vrd) - des terrassements et confortements rocheux. Il est envisagé un travail en deux ou trois postes 7 jours sur 7 selon les types de travaux à réaliser.
Division en lots : Non.
II.5) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
45221000, 45247270, 44163100.
II.6) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DES PROCÉDURES DE PASSATION ET DURÉE DE MARCHÉ :
II.7) INFORMATION CONCERNANT L'ACCORD SUR LES MARCHÉS PUBLICS (AMP) :
Oui.
II.8) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES:
le marché sera un marché ordinaire. La durée prévisionnelle du marché sera au minimum de 20 mois à compter de la date de notification du marché.
Le délai d'exécution des travaux comprendra des délais partiels pour permettre une remise en circulation provisoire de la RD 1091, courant décembre 2016.
Le lancement de la procédure pour les travaux objet du présent avis est prévu avant la fin du mois de novembre 2015.
Un deuxième marché relatif aux équipements sera lancé courant 2016.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Modalités de financement : les travaux seront financés sur les ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts et sur des ressources extérieures publiques. Modalités de paiement : article 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristique des prix : prix unitaires et forfaitaires. Modalité de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Des acomptes seront versés au titulaire. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement sera de 30 jours. L'unité monétaire sera l'euro.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Informations sur les marchés réservés :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES :
Le présent avis est un avis d'information destiné à informer les opérateurs économiques intéressés, avant le lancement de l'avis d'appel public à la concurrence, dans un objectif de transparence et dans le respect de l'égalité de traitement. Il ne s'agit pas d'un avis de pré-information passé au titre de l'article 39 du code des marchés publics qui aurait pour objet de réduire le délai de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.3) INFORMATIONS SUR LE CADRE RÉGLEMENTAIRE GÉNÉRAL :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil général de l'Isère, direction des mobilités - service conduite d'opérations - 9 rue Jean Bocq - B.P. 1096, à l'attention de M. le président, F-38022 Grenoble Cedex 1.
Code d'identification national : 22 380 001 200 013.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.isere.fr.
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Département de l'Isère - Direction des mobilités - Service conduite d'opérations, 9 rue Jean Bocq - B.P. 1096, F-38022 Grenoble Cedex 1. Tél. (+33) 4 76 00 33 75. E-mail : sce.cop@cg38.fr. Fax (+33) 4 76 00 39 90.
Code d'identification national : 22 380 001 200 013. Adresse internet : http://www.isere.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Infrastructures routières.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) INTITULÉ ATTRIBUÉ AU CONTRAT PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR :
rd 1091 - dérivation et mise en sécurité du Grand tunnel du Chambon - travaux de génie civil.
II.2) TYPE DE CONTRAT ET LIEU D'EXÉCUTION DES TRAVAUX :
Site principal ou lieu d'exécution des travaux : commune de Mizoëns, 38142.
Code NUTS FR714.
II.3) INFORMATION SUR L'ACCORD-CADRE :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre : Non.
II.4) DESCRIPTION SUCCINCTE DE LA NATURE ET DE L'ÉTENDUE DES TRAVAUX :
ce marché concerne : - les travaux de construction d'un tunnel de dérivation d'environ 500 m de longueur, ce qui portera la longueur totale de l'ouvrage du Grand tunnel du Chambon à environ 960 m - la construction d'un réseau de défense incendie comprenant la réalisation d'un réservoir et d'une conduite d'adduction d'eau. Ce marché comprend également : - la construction d'une galerie piétonne d'environ 170 m pour l'évacuation et l'accès des secours - la démolition et la reconstruction d'un ouvrage d'art sur le ruisseau du lavoir d'environ 5 m d'ouverture - des travaux de Voirie Réseaux Divers (Vrd) - des terrassements et confortements rocheux. Il est envisagé un travail en deux ou trois postes 7 jours sur 7 selon les types de travaux à réaliser.
Division en lots : Non.
II.5) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
45221000, 45247270, 44163100.
II.6) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DES PROCÉDURES DE PASSATION ET DURÉE DE MARCHÉ :
II.7) INFORMATION CONCERNANT L'ACCORD SUR LES MARCHÉS PUBLICS (AMP) :
Oui.
II.8) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES:
le marché sera un marché ordinaire. La durée prévisionnelle du marché sera au minimum de 20 mois à compter de la date de notification du marché.
Le délai d'exécution des travaux comprendra des délais partiels pour permettre une remise en circulation provisoire de la RD 1091, courant décembre 2016.
Le lancement de la procédure pour les travaux objet du présent avis est prévu avant la fin du mois de novembre 2015.
Un deuxième marché relatif aux équipements sera lancé courant 2016.
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Modalités de financement : les travaux seront financés sur les ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts et sur des ressources extérieures publiques. Modalités de paiement : article 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristique des prix : prix unitaires et forfaitaires. Modalité de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Des acomptes seront versés au titulaire. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement sera de 30 jours. L'unité monétaire sera l'euro.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Informations sur les marchés réservés :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES :
Le présent avis est un avis d'information destiné à informer les opérateurs économiques intéressés, avant le lancement de l'avis d'appel public à la concurrence, dans un objectif de transparence et dans le respect de l'égalité de traitement. Il ne s'agit pas d'un avis de pré-information passé au titre de l'article 39 du code des marchés publics qui aurait pour objet de réduire le délai de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.3) INFORMATIONS SUR LE CADRE RÉGLEMENTAIRE GÉNÉRAL :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
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