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Mission de Conseil en Orientation Energétique du Patrimoine Etablissement : M. Hugues SAURY - Monsieur le Maire 283 rue du Général de Gaulle 45160 Olivet Tél : 02 38 69 83 53 - Fax : 02 38 69 83 78 Objet : Mission de Conseil en Orientation E...
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Mission de Conseil en Orientation Energétique du Patrimoine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220990

Date de clôture estimée : 08/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/09/12)

Etablissement : M. Hugues SAURY - Monsieur le Maire 283 rue du Général de Gaulle 45160 Olivet Tél : 02 38 69 83 53 - Fax : 02 38 69 83 78

Objet : Mission de Conseil en Orientation Energétique du Patrimoine

Référence : 12S0034

Nature : Services

Mode : Procédure adaptée

Durée :

Description : Le présent marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Les caractéristiques précises sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières.

Nomenclature :

Forme : Prestation divisée en lots : non Marché à tranches conditionnelles

Quantité ou étendue :

Cautionnement :

Financement : Le paiement se fait par mandat administratif.

Forme juridique : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Autres conditions :

Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics -

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Note méthodologique 30 % : Prix des prestations 30 % : Qualité des références

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

Offres : Remise des offres le 08/10/12 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt : Déposer un Pli dématérialisé Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Mairie d'Olivet Service Marchés 283 rue du Général de Gaulle Service ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 45160 - Olivet Tél : 02 38 69 75 18 - Fax : 02 38 69 83 78

Renseignements Complémentaires : Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

Date de publication : 17/09/12

Liste des lots :

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