Centrale des marchés
Services spécialisés de transport routier de passagers Accord-cadre transports nº 2020.01
Institut du Beau Joly 88503Mirecourt 03 29 37 05 29
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Services spécialisés de transport routier de passagers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5401826

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/05/20)
248850-2020
28/05/2020    S103    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Mirecourt: Services spécialisés de transport routier de passagers

2020/S 103-248850

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Institut du Beau Joly
Adresse postale: 557, avenue Louis Buffet — BP 82
Ville: Mirecourt
Code NUTS: FR
Code postal: 88503
Pays: France
Courriel: beaujoly2@wanadoo.fr
Téléphone: +33 329372866
Fax: +33 329370529

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.klekoon.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public médico social
I.5)Activité principale
Autre activité: Médico social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre transports nº 2020.01

II.1.2)Code CPV principal
60130000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

— mise à disposition de véhicules légers avec conducteurs formés pour le transport et l'accompagnement d'enfants, d'adolescents (usagers) en situation de handicap.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 690 909.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Mirecourt.

II.2.4)Description des prestations:

— accord-cadre transports nº 2020.01 (lot unique).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Prix kilométrique plafond / Pondération: 30
Coût - Nom: Critère technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Critère environnemental / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 047-111264
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020.01
Lot nº: 1
Intitulé:

Accord-cadre transports

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adiate évolution
Adresse postale: 122, avenue Henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 690 909.00 EUR
Offre la plus basse: 1.14 EUR / Offre la plus élevée: 2.70 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020.01
Lot nº: 2
Intitulé:

Accord-cadre transports

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: APF France handicap
Adresse postale: 17, boulevard Auguste Blanqui
Ville: Paris
Code NUTS: FR
Code postal: 75013
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 690 909.00 EUR
Offre la plus basse: 1.14 EUR / Offre la plus élevée: 2.70 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020.01
Lot nº: 3
Intitulé:

Accord-cadre transports

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobi France
Adresse postale: 112, rue Docteur Guérin Cedex 9 — BP 10299
Ville: Toulon
Code NUTS: FR
Code postal: 83078
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 690 909.00 EUR
Offre la plus basse: 1.14 EUR / Offre la plus élevée: 2.70 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020.01
Lot nº: 4
Intitulé:

Accord-cadre transports

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Synergihp Grand Est
Adresse postale: 15, allée des Grands Paquis
Ville: Heillecourt
Code NUTS: FR
Code postal: 54180
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 690 909.00 EUR
Offre la plus basse: 1.14 EUR / Offre la plus élevée: 2.70 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020.01
Lot nº: 5
Intitulé:

Accord-cadre transports

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transports ODA
Adresse postale: 1, rue Cugnot
Ville: Azelot
Code NUTS: FR
Code postal: 54210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 690 909.00 EUR
Offre la plus basse: 1.14 EUR / Offre la plus élevée: 2.70 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5, place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/05/2020
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