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Fourniture produits d'entretien, articles de ménage et de droguerie Le présent marché est établi pour permettre l'approvisionnement de l'établissement en produits d'entretien et articles de droguerie rasemblant les besoins courants sont détail ci-dessous : - articl...
CH Ravenel 88507Mirecourt
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Fourniture produits d'entretien, articles de ménage et de droguerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1494727

Date de clôture estimée : 19/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/05/15)
159737-2015
BOAMP (05/05/15)
15-69331
Département(s) de publication : 88 Annonce No 15-69331 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CH Ravenel, 1115 avenue René Porterat B.P. 199, à l'attention de  le directeur, F-88507 Mirecourt Cedex. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Ravenel, service Achats- marchés Publics 1115 avenue René Porterat B.P. 199, F-88507 Mirecourt Cedex. Tél. (+33) 3 29 37 89 79. E-mail : cellule.marche@ch-ravenel.fr . Fax (+33) 3 29 37 83 70. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Ravenel, service Achats- marchés Publics 1115 avenue René Porterat B.P. 199, F-88507 Mirecourt Cedex. Adresse internet : http://ch-ravenel.marcoweb.fr . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Ravenel, service Achats- marchés Publics 1115 avenue René Porterat B.P. 199, F-88507 Mirecourt Cedex. Adresse internet : http://ch-ravenel.marcoweb.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture produits d'entretien, articles de ménage et de droguerie. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier ravenel. Code NUTS |FR414| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :48. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 euros. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent marché est établi pour permettre l'approvisionnement de l'établissement en produits d'entretien et articles de droguerie rasemblant les besoins courants sont détail ci-dessous : - articles de table - accessoires de cuisine - articles à usage unique de table - articles de brosserie - d'essuyage - de balayage - articles de ménage courant - de support - de collecteur à déchets - lessives - liquide rinçage - détergents - produits d'entretien ménager - produits d'entretien à usage de cuisine - produits et articles d'hygiène - neutralisateur d'odeurs. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 39812100 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/09/2015 jusqu'au 31/08/2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 01 intitulé : 1) Description succincte Produits spécifiques 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39812100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 02 intitulé : 1) Description succincte Produits d'entretien des sols et des surfaces 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39812100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 03 intitulé : 1) Description succincte Hygiène alimentaire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33711640 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 04 intitulé : 1) Description succincte Produits de toilette 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39224000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 05 intitulé : 1) Description succincte Brosserie - balais - tapis 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39831210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 06 intitulé : 1) Description succincte Lavage à plat 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39812100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 07 intitulé : 1) Description succincte Balayage humide/essorage 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39830000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 08 intitulé : 1) Description succincte Produits entretien vaisselle 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39830000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 09 intitulé : 1) Description succincte Produit entretien linge 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39830000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 10 intitulé : 1) Description succincte Consommables protection individuelle 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 35113200 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 11 intitulé : 1) Description succincte Essuyage des mains 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33763000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 12 intitulé : 1) Description succincte Papier hygiènique 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33761000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 13 intitulé : 1) Description succincte Sacs déchets 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34928480 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 14 intitulé : 1) Description succincte Vaisselle 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39221200 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Les produit proposés par les candidats pourront avoir pour objectif le développement durable, c'est à dire : - répondre à un écolabel ou à un système éco, - trouver des produits alternatifs au plastique, - privilègier les produits en matière premièe recyclée, produits d'entretien écologiques, respectueux de l'environnement, biodégradables. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Extrait K-Bis. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. conformité aux descriptifs et qualité des produits. Pondération : 40. 2. prix. Pondération : 40. 3. délai d'approvisionnement. Pondération : 10. 4. performances en matière de protection de l'environnement (développement durable). Pondération : 10. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 151114. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : jpeg xls doc pps pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur laliste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy, 5 pl Carrière, F-54000 Nancy. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 5 mai 2015
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