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A proximité de Paris 75015 Paris
Acheteur : sté d'exploitation de la Tour Eiffel
75007 Paris
Tel : +33 187894435
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/09/2023  
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

location de bennes et services d'enlèvement, transport, traitement et valorisation de déchets de chantiers

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/07/2023
JOUE - 433639-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sté d'exploitation de la Tour Eiffel
Numéro national d'identification: 48262252900048
Adresse postale: 1 quai de Grenelle
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75015
Pays: France
Point(s) de contact: M.Raphaël ROGIER, Juriste Commande Publique - Direction des Affaires Juridiques - SETE
Courriel: rrogier@toureiffel.paris
Téléphone: +33 187894435
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://sete.toureiffel.paris/fr/marches-publics/tous-marches
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://sete.toureiffel.paris/fr/marches-publics/tous-marches
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2PjF7Oy3N7
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://sete.toureiffel.paris/fr/marches-publics/tous-marches
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Tour Eiffel
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location de bennes et services d'enlèvement, transport, traitement et valorisation de déchets de chantiers

Numéro de référence: M11/2023/DTMT
II.1.2)Code CPV principal
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la consultation a pour objet la location de bennes, l'enlèvement, le transport, le traitement et/ou la valorisation de déchets de chantiers à la tour Eiffel

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

6 Avenue Gustave Eiffel 75007 Paris

II.2.4)Description des prestations:

la consultation a pour objet la location de bennes, l'enlèvement, le transport, le traitement et/ou la valorisation de déchets de chantiers à la tour Eiffel

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité Technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit sur décision expresse de la SETE, trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

cf CCP

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/09/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/09/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

1 Quai de Grenelle, 75015, Paris

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

janvier 2027

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-paris
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2023
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