1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
Description: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bon de commande mono attributaire, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et de géoréférencement de réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR. L'accord cadre est décomposé en six (6) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation des missions visées ci avant sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.
Identifiant de la procédure: b750b490-ea04-4702-b48e-9a97c5bbbb96
Avis précédent: 422662-2023
Identifiant interne: 23M13C11ERBM04
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 26/07/2023 Inclus Utiliser le lien suivant http://spldelartois.e-marchespublics.com Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 01/08/2023, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Il ne sera répondu à aucune question orale.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DROCOURT
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux
Identifiant interne: 23M13C11ERBM04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité de la Parisienne à DROCOURT
Ville: drocourt
Code postal: 62320
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1- Prix des prestations analysé sur la base du BPU remis par le candidat et du DQE " chantier masqué "
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Rouvroy
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux
Identifiant interne: 23M13C11ERBM04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité Noumea
Ville: rouvroy
Code postal: 62320
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et de géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations analysé sur la base du BPU remis par le candidat et du DQE " chantier masqué "
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: HOUDAIN
Description: Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne: 23M13C11ERBM04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: cité de la victoire à Houdain
Ville: houdain
Code postal: 62150
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et de géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations analysé sur la base du BPU remis par le candidat et du DQE " chantier masqué "
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: OIGNIES
Description: Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne: 23M13C11ERBM04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité Declercq
Ville: oignies
Code postal: 62590
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations analysé sur la base du BPU remis par le candidat et du DQE " chantier masqué "
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: NOYELLES-GODAULT
Description: Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne: 23M13C11ERBM04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité - Crombez - Noyelles Godault
Ville: Noyelles Godault
Code postal: 62624
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Henin BEAUMONT
Description: Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
Identifiant interne: 23M13C11ERBM04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CITE DARCY
Ville: henin-beaumont
Code postal: 62110
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds Européens mais le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations analysé sur la base du BPU remis par le candidat et du DQE " chantier masqué "
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande instance
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NCA GEOLOC
Offre:
Identifiant de l’offre: 1000x-nca geoloc
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-00022.
Date de conclusion du marché: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1000x-adre reseaux
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-00023.
Date de conclusion du marché: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INGEO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1000x-ingeo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-00024.
Date de conclusion du marché: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1000x-ADRE RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-00023,
Date de conclusion du marché: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NCA GEOLOC
Offre:
Identifiant de l’offre: 1000X-NCA GEOLOC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-00022,
Date de conclusion du marché: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1000X-ADRE RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23-00023,,
Date de conclusion du marché: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SPL DE L'ARTOIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement: 913 846 234 00015
Adresse postale: 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville: Lievin
Code postal: 62800
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Madame Valentine BOUDRY
Téléphone: +33 321449008
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande instance
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du peuple belge
Ville: lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: 03 20 78 33 33
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NCA GEOLOC
Numéro d’enregistrement: 79339367900022
Ville: GRANDE-SYNTHE
Code postal: 59760
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 28 28 17 73
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Numéro d’enregistrement: 79038868000080
Ville: WASQUEHAL
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 76 28 55 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0004 LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: INGEO
Numéro d’enregistrement: 330 119 405 00 109
Ville: BLENDECQUES
Code postal: 62502
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 21 38 15 21
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f600f6a9-6b70-4c65-8486-1e2d1faa1fe2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2024 15:00:20 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 133966-2024
Numéro de publication au JO S: 46/2024
Date de publication: 05/03/2024
