1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de neuroradiologie interventionnelle (2023/2026) - Lots 8-26-32-35
Description: Le présent marché est une PAN, procédure avec négociation (après appel d'offres infructueux) sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 4 500 000 euros HT pour la durée totale du marché, selon les articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période unique de 31 mois, soit de la date de notification au 30 juin 2026. Le détail des lots, les caractéristiques et les quantités prévisionnelles pour la durée totale du marché, sont indiqués dans le catalogue des besoins.
Identifiant de la procédure: 28265c73-27f6-44a2-b10e-221b2a3ecd10
Identifiant interne: PAN ss pub - 23A512
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux Civils de Colmar 39 avenue de la Liberté
Ville: COLMAR CEDEX
Code postal: 68024
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CATHETER A BALLONNET POUR ANGIOPLASTIE INTRACRANIENNE
Description: CATHETER A BALLONNET POUR ANGIOPLASTIE INTRACRANIENNE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 31 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: MICROCATHETER INTRACRANIEN HYDROPHILE 0,027" EXTREMITE SOUPLE POUR STENT INTRACRANIEN
Description: MICROCATHETER INTRACRANIEN HYDROPHILE 0,027" EXTREMITE SOUPLE POUR STENT INTRACRANIEN
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 31 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: CATHETER SELECTIF POUR ANGIOGRAPHIE CEREBRALE 6 F
Description: CATHETER SELECTIF POUR ANGIOGRAPHIE CEREBRALE 6 F
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: MICROGUIDE HYDROPHILE DROIT AME NITINOL 0,014" POUR NEURORADIOLOGIE
Description: MICROGUIDE HYDROPHILE DROIT AME NITINOL 0,014" POUR NEURORADIOLOGIE
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 31 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot8_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 1 365,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23A512_Lot8
Titre: CATHETER A BALLONNET POUR ANGIOPLASTIE INTRACRANIENNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/11/2023
Date de conclusion du marché: 24/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot26_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur du résultat: 6 675,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23A512_Lot26
Titre: MICROCATHETER INTRACRANIEN HYDROPHILE 0,027" EXTREMITE SOUPLE POUR STENT INTRACRANIEN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/11/2023
Date de conclusion du marché: 24/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot35_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur du résultat: 16 950,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 23A512_Lot35
Titre: MICROGUIDE HYDROPHILE DROIT AME NITINOL 0,014" POUR NEURORADIOLOGIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/11/2023
Date de conclusion du marché: 24/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PENUMBRA
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot32_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur du résultat: 24 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24A194_Lot32
Titre: CATHETER SELECTIF POUR ANGIOGRAPHIE CEREBRALE 6 F
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/02/2024
Date de conclusion du marché: 08/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement: 26680090300012
Département: Service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Ville: Colmar
Code postal: 68024
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: +33 389124000
Télécopieur: +33 389124298
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: STRYKER France SAS
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 472453600
Télécopieur: +33 472453699
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008 LOT-0026 LOT-0035
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PENUMBRA
Numéro d’enregistrement: 829 606 961 00011
Adresse postale: 3 boulevard de Sébastopol
Ville: PARIS
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 037288003
Télécopieur: +33 080510118
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0032
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7625084c-e671-4cc7-b9dd-fc921afd3a9e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/03/2024 09:34:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 157286-2024
Numéro de publication au JO S: 54/2024
Date de publication: 15/03/2024
