Centrale des marchés
fournitures de bureau à caractère administratif, récréatif, scolaire, informatique et spécifiques à la médiathèque pour la Ville de Meyzieu 69 fournitures de bureau et consommables informatiques nécessaires aux activités des services municipaux au profit de la Ville à Meyzieu ville : Meyzieu lieu : a l'attention de M. le maire, Pl...
Ville de Meyzieu 69330Meyzieu manon.clauzel@meyzieu.fr 0478310824
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Fournitures de bureau à caractère administratif, récréatif, scolaire, informatique et spécifiques à la médiathèque pour la Ville de Meyzieu

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670199

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/04/13)
134701-2013
BOAMP (24/04/13)
13-72557
SOURCEWEB (19/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Meyzieu. Code d'identification nationale : 21690282500019, a l'attention de M. le maire, Place de l'europe, F-69330 Meyzieu. Tél. : (+33) 4 72 45 18 65. E-mail : manon.clauzel@meyzieu.fr. Fax : (+33) 4 78 31 08 24.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : MAIRIE DE MEYZIEU. Code d'identification nationale : 21690282500019, place de l'europe, B.P. 122, contact : service Achats et marchés publics, à l'attention de Mme Clauzel Manon, F-69883 Meyzieu. Tél. : (+33) 4 72 45 18 65. E-mail : manon.clauzel@meyzieu.fr. Fax : (+33) 4 78 31 08 24. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_REp7TP0KFN

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Meyzieu. Code d'identification nationale : 21690282500019, place de l'europe, B.P. 122, contact : service Achats et marchés publics, F-69883 Meyzieu. Tél. : (+33) 4 72 45 18 65. Fax : (+33) 4 78 31 08 24. URL : http://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de bureau à caractère administratif, récréatif, scolaire, informatique et spécifiques à la médiathèque pour la Ville de Meyzieu.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville de Meyzieu, 69330 Meyzieu.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la prestation de fournitures de bureau et consommables informatiques nécessaires aux activités des services municipaux.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification prévue début juillet 2013, reconductible tacitement 3 fois pour la même durée sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur informera par décision expresse son choix de ne pas reconduire le marché trois mois avant la date anniversaire du marché.
Les bons de commande seront notifiés par la ville au fur et à mesure des besoins.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum avec des prix unitaires.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 8 lots.
*
Le total des montants annuels pour l'ensemble des 8 lots, minimum : 45 200 €o(s) (H.T.) et maximum :209 000 €o(s) (H.T.). Soit un maximum sur quatre ans de 836 000 €o(s) (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fournitures courantes de bureau
1) Description succincte :
Fournitures courantes de bureau. Des échantillons sont demandés pour certains produits.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 7 500 EUR et 35 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Papier photocopieur
1) Description succincte :
Papier photocopieur. Des échantillons sont demandés pour certains produits.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197643.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Consommables informatiques
1) Description succincte :
Consommables informatiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30237300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Enveloppes et papier à en-tête
1) Description succincte :
Enveloppes et papier à en-tête
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79823000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 14 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Registres et imprimés
1) Description succincte :
Registres et imprimés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22800000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 700 EUR et 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Fournitures à caractère récréatif
1) Description succincte :
Fournitures à caractère récréatif. Des échantillons sont demandés pour certains produits.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 000 EUR et 45 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Papeterie scolaire
1) Description succincte :
Papeterie scolaire. Des échantillons sont demandés pour certains produits.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 35 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Fournitures de bureau spécialisées médiathèque et multimédias
1) Description succincte :
Fournitures de bureau spécialisées médiathèque et multimédias. Des échantillons sont demandés pour certains produits.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30190000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance pourra être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et
d'une durée d'exécution supérieure à deux mois.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif puis virement sous 30 jours conformément à l'article 98 du
code des marchés publics.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget propre de la collectivité, section fonctionnement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13V006F.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 31 mai 2013, à 17:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 mai 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leur question sur la plate-forme au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres :
www.achatpublic.com, rubrique Questions/Réponses.
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard
avant la date limite de réception des offres.
*
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.achatpublic.com.
*
Conditions de remise des offres : contre récépissé, par courrier recommandé avec accusé de réception, pli électronique.
*
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français et accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31/03/04.
*
option au sens du droit français :
Lot n° 8 : Prestation supplémentaire : les produits du bordereau desprix unitaires n° 2 font l'objet d'une prestation supplémentaire, ils sont facultatifs. Les prix de ces produits ne seront pas pris en compte pour l'analyse des offres. Les candidats qui ne rempliraient pas le bordereau n° 2 ne seront pas éliminés.
*
critères intervenant pour l'analyse des offres :
Pour le lot n1 - fournitures courantes de bureau et :
1 - prix 55 %
2 - valeur technique 45 %
2.1 sous-critère : qualité et diversité des produits (65 points)
2.2 sous-critère : commande en ligne (35 points)
*
pour le lot n2 - papier photocopieur :
1 - prix 55 %
2 - valeur technique 45 %
2.1 sous-critère : qualité et diversité des produits (60 points)
2.2 sous-critère : développement durable (20 points)
2.3 sous-critère : commande en ligne (20 points)
*
Pour le lot n3 - consommables informatiques :
1 - prix 70 %
2 - valeur technique 30 %
*
pour le lot n4 - enveloppes et papier à en tête :
1 - prix 55 %
2 - valeur technique 45 %
2.1 sous-critère : qualité et diversité des produits (60 points)
2.2 sous-critère : développement durable (40 points)
*
pour le lot n°5 - registres et imprimés :
1 - prix 55 %
2 - valeur technique 45 %
*
pour le lot n6 - fournitures à caractère récréatif et le lot n7 - papeterie scolaire :
1 - valeur technique 55 %
1.1 sous-critère : qualité et diversité des produits (35 points)
1.2 sous-critère : commande en ligne (10 points)
1.3 sous-critère : service (10 points)
2 - prix 45 %
*
Pour le lot n8 - fournitures de bureau spécialisées médiathèque et multimédias :
1 - qualité et diversité 55 %
2 - prix 25 %
3 - services 10 %
4 - performances en matière de protection de l'environnement 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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