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A proximité de Meximieux 01800 Ain
Acheteur : Mairie de Meximieux
3 rue du Ban-Thevenin Bp99
01800 Meximieux
Tel : 0474460887
  Reste 395 jours - Date de clôture estimée : 17/11/2027  
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Secteurs d'activité
Chèques-repas.

ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/10/2026
JOUE - 713345-2026
713345-2026 - Mise en concurrence
France – Chèques-repas – ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
OJ S 200/2026 15/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Meximieux
Adresse électronique: charlyne.debonnel@mairie-meximieux.net
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
Description: ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX (grpt de commandes)
Identifiant de la procédure: cf096bf8-2a36-46af-a45b-3bfbf8126762
Identifiant interne: AO202601
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: APPEL OFFRES OUVERT
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
Description: ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX (GRPT DE COMMANDES)
Identifiant interne: AO202601
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
Options: 
Description des options: 1 fois tacite
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir DCE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 160 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: délais légaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Meximieux
Numéro d’enregistrement: 21010244800011
Adresse postale: 3 rue de Ban Thevenin
Ville: meximieux
Code postal: 01800
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Adresse électronique: charlyne.debonnel@mairie-meximieux.net
Téléphone: 0474460887
Adresse internet: https://ville-meximieux.fr/
Profil de l’acheteur: https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: df0f7f03-e820-4b4f-b03c-6de6b209170d  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2026 10:37:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 713345-2026
Numéro de publication au JO S: 200/2026
Date de publication: 15/10/2026
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