A proximité de Meudon cedex 92197 Hauts De Seine
Acheteur : EPT GPSO
9, route de Vaugirard - CS90008
92197 Meudon cedex
Tel : +33 0146294409
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 06/05/2026  
3 Lots
Lot 1
Fourniture, entretien de matériels électriques sur batteries et fourniture de pièces détachées de matériels électriques pour l’entretien des espaces verts
Lot 2
Fourniture, entretien de matériels et véhicules horticoles à moteur thermique et pour l’entretien des espaces verts
Lot 3
Fourniture de pièces détachées et de petits équipements adaptés pour les matériels et véhicules horticoles de motorisation thermique
Secteurs d'activité
Outils à moteur.
Services de réparation et d'entretien de machines.
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe.
Matériel de jardinage divers.

Fourniture et entretien de matériels électriques et de matériels horticoles à moteur thermique pour l'entretien des espaces verts

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/04/2026
JOUE - 233974-2026
233974-2026 - Mise en concurrence
France – Outils à moteur – Fourniture et entretien de matériels électriques et de matériels horticoles à moteur thermique pour l'entretien des espaces verts
OJ S 67/2026 07/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPT GPSO
Adresse électroniqueaurelie.vincent@seinouest.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et entretien de matériels électriques et de matériels horticoles à moteur thermique pour l'entretien des espaces verts
DescriptionFourniture et entretien de matériels électriques et de matériels horticoles à moteur thermique pour l'entretien des espaces verts
Identifiant de la procédure9d572b4a-03d3-45b0-86a4-715550a6f319
Identifiant interne2600004
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 43830000 Outils à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe, 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire GPSO
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre720 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentairesDispositions financières : Le budget principal de GPSO financera les dépenses afférentes au marché. GPSO ne percevra pas de subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la demande de paiement. Les modalités de cautionnement et de garantie sont détaillées au CCP.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
FailliteLes autres motifs figurent au RC.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture, entretien de matériels électriques sur batteries et fourniture de pièces détachées de matériels électriques pour l’entretien des espaces verts
DescriptionLe lot n°1 est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum, pour un montant maximum annuel de 65 000 euros HT. Le contenu précis des prestations est explicité dans les CCP.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 43830000 Outils à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe, 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de GPSO
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementIl est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée max de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA180 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionA son échéance, le marché sera lancer par une nouvelle mise en concurrence.
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreChiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélectionChiffre d'affaires (montant et évolution) sur les 3 dernières années. Voir RC

CritèreQualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection-Lettre de candidature, sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc1; -Déclaration du candidat et du membre du groupement sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc2 ; ou DUME; -Numéro unique d'identification délivré par l'INSEE ou document équivalent; -Pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise ;- IBAN. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement ou DUME dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Moyens humains et matériels sur les 3 dernières années.

CritèreRéférences sur des services spécifiés
Description du critère de sélectionRéférences et qualifications techniques sur les 3 dernières années. Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1/ Valeur technique sur 45 points décomposés comme suit : • Sous-critère 1: Pertinence des moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché (interlocuteur unique, présentation de l'équipe dédiée) sur 15 points • Sous-critère 2: Méthodologie de travail (capacité à fournir des quantités suffisantes, gestion des stocks, outil informatique mis à disposition dans l'aide à l'identification des pièces détachées et accès aux manuels d'atelier, prise en charge des commandes, nombre de marques distribuées et de référence de pièces détachées) sur 25 points • Sous-critère 3: Performance et organisation du service après-vente sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
Description2/ Prix sur 40 points appréciés sur la base du devis quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Description3/ Performance environnementale sur 15 points décomposés comme suit : • Sous-critère 1: Performance environnementale des prestations et moyens de transport/livraison mobilisés pour l'exécution du marché sur 5 points • Sous-critère 2: Performance en matière de réemploi et réutilisation sur 5 points • Sous-critère 3: Performance en matière de réparabilité des matériels et de fournitures issues du réemploi ou de la réutilisation et/ou intégrant des matières recyclées sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires22/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttp://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
Arrangement financierLe budget principal de GPSO financera les dépenses afférentes au marché. GPSO ne percevra pas de subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la demande de paiement. Les modalités de cautionnement et de garantie sont détaillées au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.2183-1 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ et http://www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEPT GPSO
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesEPT GPSO
5.1.
LotLOT-0014
TitreFourniture, entretien de matériels et véhicules horticoles à moteur thermique et pour l’entretien des espaces verts
DescriptionLe lot n°2 est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum, pour un montant maximum annuel de 60 000 euros HT. Le contenu précis des prestations est explicité dans les CCP.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 43830000 Outils à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe, 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de GPSO
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementIl est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée max de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionA son échéance, le marché sera lancer par une nouvelle mise en concurrence.
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreChiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélectionChiffre d'affaires (montant et évolution) sur les 3 dernières années. Voir RC

CritèreQualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection-Lettre de candidature, sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc1; -Déclaration du candidat et du membre du groupement sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc2 ; ou DUME; -Numéro unique d'identification délivré par l'INSEE ou document équivalent; -Pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise ;- IBAN. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement ou DUME dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Moyens humains et matériels sur les 3 dernières années.

CritèreRéférences sur des services spécifiés
Description du critère de sélectionRéférences et qualifications techniques sur les 3 dernières années. Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1/ Valeur technique sur 45 points décomposés comme suit : • Sous-critère 1: Pertinence des moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché (interlocuteur unique, présentation de l'équipe dédiée) sur 15 points • Sous-critère 2: Méthodologie de travail (capacité à fournir des quantités suffisantes, gestion des stocks, outil informatique mis à disposition dans l'aide à l'identification des pièces détachées et accès aux manuels d'atelier, prise en charge des commandes, nombre de marques distribuées et de référence de pièces détachées) sur 25 points • Sous-critère 3: Performance et organisation du service après-vente sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
Description2/ Prix sur 40 points appréciés sur la base du devis quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Description3/ Performance environnementale sur 15 points décomposés comme suit : • Sous-critère 1: Performance environnementale des prestations et moyens de transport/livraison mobilisés pour l'exécution du marché sur 5 points • Sous-critère 2: Performance en matière de réemploi et réutilisation sur 5 points • Sous-critère 3: Performance en matière de réparabilité des matériels et de fournitures issues du réemploi ou de la réutilisation et/ou intégrant des matières recyclées sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires22/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttp://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
Arrangement financierLe budget principal de GPSO financera les dépenses afférentes au marché. GPSO ne percevra pas de subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la demande de paiement. Les modalités de cautionnement et de garantie sont détaillées au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.2183-1 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ et http://www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEPT GPSO
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesEPT GPSO
5.1.
LotLOT-0015
TitreFourniture de pièces détachées et de petits équipements adaptés pour les matériels et véhicules horticoles de motorisation thermique
DescriptionLe lot n°3 est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum, pour un montant maximum annuel de 55 000 euros HT. Le contenu précis des prestations est explicité dans les CCP.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43830000 Outils à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de GPSO
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementIl est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée max de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionA son échéance, le marché sera lancer par une nouvelle mise en concurrence.
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreChiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélectionChiffre d'affaires (montant et évolution) sur les 3 dernières années. Voir RC

CritèreQualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection-Lettre de candidature, sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc1; -Déclaration du candidat et du membre du groupement sous la forme libre ou de la dernière version de l'imprimé Dc2 ; ou DUME; -Numéro unique d'identification délivré par l'INSEE ou document équivalent; -Pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise ;- IBAN. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement ou DUME dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Moyens humains et matériels sur les 3 dernières années.

CritèreRéférences sur des services spécifiés
Description du critère de sélectionRéférences et qualifications techniques sur les 3 dernières années. Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1/ Valeur technique sur 45 points décomposés comme suit : • Sous-critère 1: Moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché (interlocuteur unique, présentation de l'équipe dédiée, conseils et expertises apportés) sur 15 points • Sous-critère 2: Méthodologie de travail (capacité à fournir des quantités suffisantes, gestion des stocks, outil informatique mis à disposition dans l’aide à l’identification des pièces détachées, prise en charge des commandes, nombre de marques distribuées et de référence de pièces détachées) sur 30 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
Description2/ Prix sur 45 points appréciés sur la base du devis quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
Description3/ Performance environnementale sur 10 points décomposés comme suit : • Sous-critère 1: Performance environnementale des prestations et moyens de transport/livraison mobilisés pour l'exécution du marché sur 5 points • Sous-critère 2: Performance en matière de réemploi et réutilisation sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires22/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttp://marches.maximilien.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres150 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
Arrangement financierLe budget principal de GPSO financera les dépenses afférentes au marché. GPSO ne percevra pas de subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la demande de paiement. Les modalités de cautionnement et de garantie sont détaillées au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.2183-1 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ et http://www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEPT GPSO
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesEPT GPSO
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement17950702500015
Adresse postale2-4, boulevard de l'Hautil - BP 30322
VilleCergy pontoise cedex
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone+33 130173400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officielEPT GPSO
Numéro d’enregistrement20005797400012
Adresse postale9, route de Vaugirard - CS90008
VilleMeudon cedex
Code postal92197
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Point de contactVINCENT Aurélie -
Adresse électroniqueaurelie.vincent@seinouest.fr
Téléphone+33 0146294409
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis721a3e3e-c86b-475c-94c9-0c136a8c02a4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/04/2026 06:26:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis233974-2026
Numéro de publication au JO S67/2026
Date de publication07/04/2026