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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Meudon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d’entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux
Description: Travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre (AC) multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: - Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). - Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3).
Identifiant de la procédure: 0c0e01d8-a173-43cf-b606-21ac1b2cbf8d
Avis précédent: e9bb5a8e-1973-4b40-8ee1-f62dd581bc8c-01
Identifiant interne: 25F082
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démolition - Gros oeuvre - maçonnerie
Description: il s'agit d'un accord-cadre (AC) multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: - Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). - Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 4 000 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord-cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Menuiseries bois – PVC
Description: il s'agit d'un accord-cadre (AC) multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaires en application des dispositions de l'article R 2162-10 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: - Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). - Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 2 000 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord-cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Menuiseries métalliques – serrurerie – occultations
Description: il s'agit d'un accord cadre (AC) multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.21251 1° et R.21621 à R.216214 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 2 000 000 euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Plafonds suspendus
Description: il s'agit d'un accord cadre (AC) multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.21251 1° et R.21621 à R.216214 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 500 000 euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Peinture - revêtements muraux et revêtements de sols souples & durs
Description: il s'agit d'un accord cadre (AC) multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.21251 1° et R.21621 à R.216214 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières : Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 3 500 000 euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plomberie - CVC
Description: il s'agit d'un accord cadre (AC) multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.21251 1° et R.21621 à R.216214 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 3 000 000 euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Électricité (courant fort, courant faible)
Description: il s'agit d'un accord cadre (AC) multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.21251 1° et R.21621 à R.216214 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 3 000 000 euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Couverture, étanchéité
Description: il s'agit d'un accord cadre (AC) multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.21251 1° et R.21621 à R.216214 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 1 500 000 euros HT. L'accord cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l'accord cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Désamiantage - Déplombage
Description: il s'agit d'un accord cadre (AC) multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents, selon les dispositions des articles L.21251 1° et R.21621 à R.216214 du Code de la commande publique. Il sera multi attributaires sur chaque lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières: Le nombre minimal de titulaires par lot sera de deux (2). Le nombre maximal de titulaires par lot sera de trois (3). Il ne comporte aucun montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 1 000 000 euros HT. L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu’à la date de la première reconduction annuelle des autres lots. Puis il peut être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite par période d’un (1) an. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer l’accord-cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Identifiant interne: lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département duTarn-Et- Garonne, nº 358994). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 82 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CTBI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 CTBI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EXACT BAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 EXACT BAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DARRAS ET JOUANIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 DARRAS ET JOUANIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CTBI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 CTBI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES ETABLISSEMENTS GIFFARD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 LES ETABLISSEMENTS GIFFARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRODESIGN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 PRODESIGN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VULCAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 VULCAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARMATES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 SARMATES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LMP
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 LMP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EXACT BAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 EXACT BAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROCHSTONE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 ROCHSTONE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SLAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 SLAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARC DES COULEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 ARC DES COULEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BATX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 BATX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROBAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 PROBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNEF
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 SNEF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA LOUISIANE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 LA LOUISIANE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROBAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 PROBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GETCH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7 GTECH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRAVAUX BATIMENT ELECTRICITE SECURITE (TBES)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7 TBES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7 ETEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT (UTB)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8 UTB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE AURION ET COMPAGNIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8 AURION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROBAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8 PROBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KLC ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9 KLC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PREMYS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9 PREMYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IDF ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9 IDF ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25F082 LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Meudon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Meudon
Numéro d’enregistrement: 21920048200012
Adresse postale: 6 avenue le corbeiller
Ville: 92190 Meudon
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: service commande publique
Téléphone: 0141143764
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Ville: Cergy-pontoise cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EXACT BAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 814 521 886 00022
Adresse postale: 43 AVENUE DE LA CONCORDE
Ville: MITRY MORY
Code postal: 77290
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DARRAS ET JOUANIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 775 725 419 000 86
Adresse postale: 2 Rue des Sables
Ville: VIRY-CHATILLON
Code postal: 91170
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CTBI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 791 877 434 00013
Adresse postale: 214 Chaussée Jules César
Ville: BEAUCHAMP
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LES ETABLISSEMENTS GIFFARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 522 847 722 00025
Adresse postale: 1 rue du kéfir
Ville: ORLY
Code postal: 94310
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PRODESIGN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 483 425 708 00011
Adresse postale: 3 Rue Eugène Henaff
Ville: STAINS
Code postal: 93240
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VULCAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 421 595 786 000 52
Adresse postale: 36 avenue Hoche
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARMATES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 808 412 548 00022
Adresse postale: 5 Rue Nicéphore Nièpce – Z.I. SUD
Ville: MORANGIS
Code postal: 91420
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LMP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 385 259 593 00056
Adresse postale: 237 rue Fourny –BP 60233
Ville: BUC CEDEX
Code postal: 78532
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ROCHSTONE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 439 803 701 00051
Adresse postale: 47 RUE DE VERDUN
Ville: CHAMPIGNY SUR MARNE
Code postal: 94500
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SLAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 332 921 188 00022
Adresse postale: 8 rue des Alouettes
Ville: EAUBONNE
Code postal: 95600
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ARC DES COULEURS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 489 039 826 00032
Adresse postale: 234, Rue Paul Vaillant Couturier
Ville: ALFORTVILLE
Code postal: 94140
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BATX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 521 335 331 00018
Adresse postale: 38, rue Dunois
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: PROBAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 831 852 439 00023
Adresse postale: 86 boulevard Félix Faure
Ville: AUBERVILLIERS
Code postal: 93300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SNEF
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 056 800 659 01575
Adresse postale: 10-12 boulevard Louise Michel
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: LA LOUISIANE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 326 102 613 00022
Adresse postale: 18 RUE BUZELIN
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: GETCH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 850 531 369 000 21
Adresse postale: 07, Place de l’Hôtel de Ville
Ville: AULNAY SOUS BOIS
Code postal: 93600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: TRAVAUX BATIMENT ELECTRICITE SECURITE (TBES)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 394 366 215 00066
Adresse postale: 130 Avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ETEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 311 796 916 00105
Adresse postale: 24 AVENUE DE L’EPI D’OR
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: UNION TECHNIQUE DU BATIMENT (UTB)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 572 064 145 00145
Adresse postale: 59 avenue Gaston Roussel
Ville: ROMAINVILLE
Code postal: 93230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: SOCIETE AURION ET COMPAGNIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 383 026 564 00047
Adresse postale: 66 RUE DU PROFESSEUR PAUL MILLIEZ
Ville: CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Code postal: 94500
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: KLC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 811 960 277 00036
Adresse postale: 2 RUE DE LA FOSSE GUERIN
Ville: SARCELLES
Code postal: 95200
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: PREMYS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 323 592 881 00078
Adresse postale: Agence GENIER DEFORGE 110 avenue Gabriel Péri
Ville: L’HAY LES ROSES
Code postal: 94240
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: IDF ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 791 816 242 00014
Adresse postale: 10/16 avenue du Colonel Rol Tanguy
Ville: STAINS
Code postal: 93240
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f47531dd-0233-459d-96c2-43a735ff0d41 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2026 15:31:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 499777-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026
