Centrale des marchés
F-Meudon: Jeux et jouets; attractions foraines II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Ville de Meudon 92190Meudon 0141148242 0141148022
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F-Meudon: Jeux et jouets; attractions foraines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67186

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102150-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Meudon Cedex
+33 141148022
+33 141148242
FRANCE
Ville de Meudon
M. le maire
6 avenue Le Corbeiller
92195
marches@mairie-meudon.fr

Adresse(s) internet:

http://www.meudon.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Meudon
+33 141148183
+33 141148137
FRANCE
Direction de l'animation locale
Mme Marcepoil Stéphanie, ajointe au responsable de la petite enfance
6 avenue Le Corbeiller (bâtiment des Essarts)
92190
adjointe-petite.enfance@mairie-meudon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Meudon
+33 141148022
+33 141148242
FRANCE
http://www.edi-tender.com/meudon
Service marchés
Mme Gourdy Laurence
6 avenue Le Corbeiller
92190
marches@mairie-meudon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
92190
Meudon
Service marchés
FRANCE
6 avenue Le Corbeiller


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: sont principalement concernés les établissements de la Petit enfance (crèches, halte garderies, jardins d'enfants), les centres de loisirs, la ludothèque, le centre social Millandy, les établissements scolaires l'espace jeunesse, la maison des bords de seine, le studio de musique et l'espace Jules Vernes (cf. annexe I.I au cahier des clauses particulières relative à la liste des sites de livraison pour chacun des lots.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Accord-cadre pour achat de jeux jouets et mobiliers ludiques.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jeux et jouets; attractions foraines
37500000

Poupées
37510000

Jouets
37520000

Jeux
37524000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Jeux jouets et mobiliers ludiques (1er âge, éveil découverte, activité symbolique, activité motrice).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jeux et jouets; attractions foraines
37500000
3)
Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Jeux d'assemblages et construction; jeux d'exercices, poupées; voitures et figurines; jeux d'actions, jeux d'imitation ect.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Jeux et jouets; attractions foraines
37500000
3)
Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est assuré sur le budget de la commune. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous trente jours à réception de la demande de paiement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Peuvent faire acte de candidature des entreprises en groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire désigné dans l'acte d'engagement sera solidaire de chaque membre du groupement pour l'exécution.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La lettre de candidature (DC1),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que la preuve de poursuite de son activité couvre la période correspondante à la durée de l'accord cadre,
— la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner dûment datée et signée (DC1).

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La déclaration concernant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet de l'accord-cadre réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2),
— la preuve d'une assurance pour risques professionnels en cours de validité.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— la liste des références des trois dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations - la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— la déclaration indiquant l'équipement technique pour des marchés de même nature,
— si le candidat demande la prise en compte des capacités professionnelles, techniques et financières (article 45 I.I.I du code des marchés publics) d'autres opérateurs économiques, la preuve que le candidat en disposera pour l'exécution en cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra remettre toutes les pièces susvisées. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. Ces mêmes pièces sont à produire aussi pour chaque entreprise apportant des capacités dont le candidat disposera pour l'exécution.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Diversité des fournitures proposés %. Pondération 45
2. Prix des fournitures apprécié à partir du détail quantitatif estimatif %. Pondération 25
3. Qualité des fournitures proposées %. Pondération 15
4. Conditions de livraison et de service après-vente %. Pondération 15

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12X02JOUETS
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 10.5.2012 - 16:00
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: pour chacun des lots, l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-après:
— Diversité des fournitures proposés (45 %),
— Prix des fournitures apprécié à partir du détail quantitatif estimatif (25 %),
— Qualité des fournitures proposées (15 %),
— Conditions de livraison et de service après-vente (15 %).
www.edi-tender.com/meudon

www.edi-tender.com/meudon
alexandre.stojiljkovic@mairie-meudon.fr

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: cf.Conditions de participation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
95027
Cergy-Pontoise Cedex
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
FRANCE
2-4 boulevard de l'Hautil
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Cergy-Pontoise Cedex
+33 130173459
+33 130173400
FRANCE
http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil
95027
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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