Centrale des marchés
92 création graphique et mise en page de supports de communication à Meudon 92 création graphique et mise en page de supports de communication à Meudon pays : F- ville : Meudon Cedex code_postal : 92195 lieu : 6 avenue Le Corbeiller
Ville de Meudon 92195Meudon marches@mairie-meudon.fr 0141148022
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92 création graphique et mise en page de supports de communication à Meudon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795121

Date de clôture estimée : 11/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-145218
JOUE (09/08/13)
268902-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Meudon, 6 avenue Le Corbeiller, à l'attention de M. le maire, F-92195 Meudon Cedex. Tél. : (+33) 1 41 14 81 73. E-mail : marches@mairie-meudon.fr. Fax : (+33) 1 41 14 80 22.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.meudon.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service marchés, 6 avenue Le Corbeiller, à l'attention de M. Zériahène Kamel, F-92190 Meudon. Tél. : (+33) 1 41 14 81 73. E-mail : marches@mairie-meudon.fr. Fax : (+33) 1 41 14 80 22

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service marchés, 6 avenue Le Corbeiller, à l'attention de M. Zériahène Kamel, F-92190 Meudon. Tél. : (+33) 1 41 14 81 73. E-mail : marches@mairie-meudon.fr. Fax : (+33) 1 41 14 80 22. URL : http://www.edi-tender.com/meudon

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Service marchés, 6 avenue Le Corbeiller, à l'attention de M. Zériahène Kamel, F-92190 Meudon. Tél. : (+33) 1 41 14 81 73. E-mail : marches@mairie-meudon.fr. Fax : (+33) 1 41 14 80 22
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville de Meudon.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
13x02 A création graphique et mise en page de supports de communication.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79822500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est alloti comme suit. Il comporte les montants h t annuels suivants :
Lot 1 : création de maquette et mise en page du magazine chloroville et ses suppléments.
Ce lot est mono attributaire.
Montant minimal annuel : sans
Montant maximal annuel : sans
A titre informatif, le montant réalisé sur cet objet était :
En 2011 : 49 140 € h t
En 2012 : 54 870 € h t
Lot 2 : création graphique, mises en page de supports de communication, déclinaisons et mises à jour.
Ce lot est multi attributaires. Il sera attribué à un maximum de trois prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Montant minimal annuel : sans
Montant maximal annuel : 81 000.00 € h t
A titre informatif, le montant réalisé sur cet objet était :
En 2011 : 78770 € h t
En 2012 : 83800 € h t
Ce montant sera réparti à part égal entre les 3 titulaires retenus.
En conséquence le montant maximal annuel par titulaire sera de : 27 000 € h t
Chaque soumissionnaire a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer le marché en faisant part de sa décision de non-reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Création de maquette et mise en page du magazine chloroville et ses suppléments
1) Description succincte :
ce lot est mono attributaire.
Montant minimal annuel : sans
Montant maximal annuel : sans
A titre informatif, le montant réalisé sur cet objet était :
En 2011 : 49 140 € HT
En 2012 : 54 870 € HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79822500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Création graphique, mises en page de supports de communication, déclinaisons et mises à jour
1) Description succincte :
ce lot est multi attributaires. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Montant minimal annuel : sans
Montant maximal annuel : 81 000.00 € HT
A titre informatif, le montant réalisé sur cet objet était :
En 2011 : 78770 € HT
En 2012 : 83800 € HT
Ce montant sera réparti à part égal entre les 3 titulaires retenus.
En conséquence le montant maximal annuel par titulaire sera de : 27 000 € HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79822500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement ou de garantie exigées.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 (trente) jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Peuvent faire acte de candidature des entreprises en groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire désigné dans l'acte d'engagement sera solidaire de chaque membre du groupement pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics, les candidats devront produire à l'appui de leur candidature :
La lettre de candidature (dc1) dûment datée et signée,
si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que la preuve de poursuite de son activité couvre la période correspondante à la durée du marché,
La déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner dûment datée et signée (dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux ou prestations, objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (dc2)
la preuve d'une assurance pour risques professionnels en cours de validité.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la liste des références des trois dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations. Un book avec photo à l'appui devra être joint à cette liste : exemples de création dans le domaine de la communication institutionnelle et/ou événementielle, identité visuelle, charte graphique..
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années,
la déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique pour des marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre minimal envisagé : 5.

Nombre maximal : 6.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : pour chacun des lots, la sélection des candidats se fera sur l'examen des critères suivants :
Critère 1 : Références professionnelles, (70 %), analysées sur la base :
– d'une liste des références professionnelles des trois dernières années indiquant le montant en rapport avec le ou les lots pour le ou lesquels le candidate se positionne (5 points)
– Une présentation des ces références avec des échantillons ou des copies couleur (5 points).
critère 2 : Moyens (30 %)
les renseignements permettant d'évaluer les moyens généraux de l'entreprise (organisation, capacités professionnelles et techniques du candidat).
chaque critère est noté sur 10 points.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13X02A.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le prochain marché devrait être lancé second semestre de l'année 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux candidats qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures.
Les questions devront parvenir par écrit au service des marchés ou pourront être posées sur le site www.edi-tender.com/meudon.
Les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation des entreprises recevront, le cas échéant, un courrier électronique (e-mail) les informant de la mise à disposition de ces renseignements sur le site www.edi-tender.com/meudon.
A titre informatif, dans le cadre de l'appel d'offres restreint, une maquette sera demandée aux candidats qui auront été retenus à l'appui de leur offre. Le détail de celle-ci sera renseignée dans la lettre de consultation qui leur sera envoyée.
il est rappelé que les indemnisations des maquettes proposées se feront à hauteur de 835 € h t pour chacun des deux lots, soit 998,66 € t t c sur la base du taux de Tva à 19,6 % valable jusqu'au 31 décembre 2013 et soit 1002 € t t t c sur la base du taux de Tva à 20 % valable à partir du 1er janvier 2014.
Caractéristiques principales : Le marché a pour objet les créations graphiques, et les mises en page de supports de communication de la Ville de Meudon.
Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières ( c c t p )
Marché à bons de commandes
unité monétaire utilisée, l'euro
critères de sélection des participants : Au vu des pièces et renseignements demandés à l'article 9 et conformément à l'article 52-i du code des marchés publics, la Ville éliminera les candidatures dont les capacités techniques, professionnelles et financières sont estimées insuffisantes.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Modalités de remise des plis sur support papier :
Le pli sera transmis par voie postale ou remise contre récépissé en faisant figurer sur l'enveloppe la mention suivante :
nom et adresse du candidat ; a or - candidature 13x02 A Creation graphique et mise en page de supports de communication, Ne pas ouvrir
lot n°"...."
à l'adresse suivante : Ville de Meudon
Service des marchés publics
6 avenue Le Corbeiller
92190 Meudon
Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 17h
les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites indiquées ci-dessous ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Les candidats doivent prendre les dispositions nécessaires afin de se rendre au sein du service des marchés publics dans les délais indiqués ci-dessus (renseignements à l'accueil de la Mairie, service situé au dernier étage de l'hôtel de Ville.)
Modalités de remise des plis dématérialisés : ils doivent parvenir à l'adresse suivante : www.edi-tender.com/meudon.
Cf. Annexe technique du réglement de la consultation.
les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et s'assurer des délais nécessaires à la transmission électronique de leurs plis avant la date et l'heure limites de dépôt des candidatures.
les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Après le dépôt du pli sur la plate-forme, un accusé de réception est adressé au candidat par courrier électronique donnant à son dépôt une date et une heure certaines, la date et l'heure de fin de réception faisant référence.
Pour l'horodatage, le fuseau horaire de référence est : Gmt/Utc +1.
Tout dossier dont le dépôt se termine après la date et l'heure limite est considéré comme hors délai.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service marchés. Correspondant : M Zériahène Kamel, 6 avenue Le Corbeiller, 92190 Meudon, tel. : 0141148173, télécopieur : 0141148022, courriel : marches@mairie-meudon.fr, adresse internet : www.edi-tender.com/meudon
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction de la communication. Correspondant : M Raynard Laurent, Responsable du pôle communication - médias, 6 Ter avenue le Corbeiller, 92195 Meudon Cedex, tel. : 0141148011, poste : 8011, télécopieur : 0141148100, courriel : laurent.raynard@mairie-meudon.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
si le candidat demande la prise en compte des capacités professionnelles, techniques et financières (article 45 i i i du code des marchés publics) d'autres opérateurs économiques, la preuve que le candidat en disposera pour l'exécution du marché.
En cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra remettre toutes les pièces susvisées. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. Ces mêmes pièces sont à produire aussi pour chaque entreprise apportant des capacités dont le candidat disposera pour l'exécution du marché.
pour les entreprises et sociétés nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme " preuve par équivalence ", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques, financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 bd de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Cergy-pontoise, 2-4 bd de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 août 2013.

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