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Marché 2D de divers ensembles immobiliers II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché 2D de divers ensembles immobiliers. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestat...
SA HLM IRP 92360Meudon societe@hlm-irp.fr 0146304320
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Marché 2D de divers ensembles immobiliers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429599

Date de clôture estimée : 04/02/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/12/12)
396778-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Meudon-la-Forêt
+33 146304320
+33 146302205
FRANCE
SA HLM IRP
M.Corvisart de Fleury Erick
46 rue du Cdt Louis Bouchet
92360
societe@hlm-irp.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché 2D de divers ensembles immobiliers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Île de France
FR10


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Désinsectisation des logements et parties communes et dératisation des parties communes de divers ensembles immobiliers.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de dératisation
90923000

Services de désinfection et de désinfestation
90921000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Désinsectisation et Dératisation
78200 Mantes la Jolie
78520 Limay
FRANCE

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de dératisation
90923000

Services de désinfection et de désinfestation
90921000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Désinsectisation Dératisation
92360 Meudon la Foret
FRANCE

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de dératisation
90923000

Services de désinfection et de désinfestation
90921000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Désinsectisation Dératisation
78140 Velizy - 78310 Maurepas - 78990 Elancourt - 91400 Orsay - 92320 Chatillon - 92370 Chaville FRANCE

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de dératisation
90923000

Services de désinfection et de désinfestation
90921000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Désinsectisation Dératisation
92600 Asnieres - 93140 Bondy - 93160 Noisy le Grand - 95500 Gonesse - 94550 Chevilly Larue - 78170 La Celle Saint Cloud - 78150 Le Chesnay - 94350 Villiers sur Marne - 91270 Vigneux - 91230 Montgeron FRANCE

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de dératisation
90923000

Services de désinfection et de désinfestation
90921000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
en jours: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature.
Déclaration à souscrire par les sociétés soumissionnant aux marchés des SA d'HLM.
Kbis de la société.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'entreprise n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés des SA d'HLM.
Attestations d'assurances de responsabilité professionnelle avec plafond de garanties et franchises en vigueur à la date de la remise des offres.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation du chiffre d'affaires des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Certificat de qualification professionnelle.
Description de l'entreprise en termes d'effectifs de salariés.
Présentation des moyens de l'entreprise.
Liste de références professionnelles récentes et précises relatives à des prestations de même nature.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 60
2. Valeur Technique. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 21.1.2013 - 16:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.2.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
societe@hlm-irp.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
78011
Versailles
TGI de Versailles
FRANCE
5 place Andre Mignot

Organe chargé des procédures de médiation

78011
Versailles
TGI de Versailles
FRANCE
5 place Andre Mignot


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.12.2012
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