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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM IRP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM SOLIDARITE ET LOGEMENT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et Fraisage des Réseaux EU-EV-EP / Pompes de relevages
Description: Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien préventif et curatif, de nettoyage, de curage, de dégorgement, de fraisage, de dépannage et de maintenance des installations d'évacuation et d'assainissement du patrimoine du Pouvoir Adjudicateur. Les prestations concernent notamment : Les canalisations et colonnes d'eaux usées (EU) ; -Les canalisations et colonnes d'eaux vannes (EV) ; -Les réseaux d'eaux pluviales (EP) ; -Les pompes et postes de relevage ; -Les fosses hydrocarbures ; -Les dispositifs et systèmes anti-refoulement ; -Les regards, siphons, avaloirs et ouvrages annexes associés aux réseaux
Identifiant de la procédure: 0adb2e4c-89cd-405f-94f3-fd2ce2142085
Identifiant interne: SG
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien spécialisé des réseaux d'assainissement et équipements associés (clapets anti-refoulement, stations de relevage, fosses hydrocarbures)
Description: Entretien spécialisé des réseaux d'assainissement et équipements associés (clapets anti-refoulement, stations de relevage, fosses hydrocarbures)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement, 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement : - au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée ne puisse excéder (4) quatre ans. L'ensemble de lots est conclu pour une durée d'excédant pas le 30/09/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien courant et fraisage des réseaux d'assainissement EU, EV, EP
Description: Entretien courant et fraisage des réseaux d'assainissement EU, EV, EP
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées, 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement : - au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée ne puisse excéder (4) quatre ans. L'ensemble de lots est conclu pour une durée d'excédant pas le 30/09/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 345 572,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BIO-TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 78 195,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_7
Titre: Entretien et Fraisage des Réseaux Eu-Ev-Ep / Pompes de relevages
Date de conclusion du marché/concession: 31/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 262 846,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_7
Titre: Entretien et Fraisage des Réseaux Eu-Ev-Ep / Pompes de relevages
Date de conclusion du marché/concession: 31/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 37D720C3-A975-1BAC-2DD4BDE2BA02C108
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SA HLM IRP
Numéro d’enregistrement: 75327
Adresse postale: 46 rue du Commandant Louis Bouchet
Ville: Meudon-La-Forêt
Code postal: 92360
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: RABINOVICI sylvie
Téléphone: 0146302205
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA HLM SOLIDARITE ET LOGEMENT
Numéro d’enregistrement: 37D720E5-ED06-2784-7D00AD0D4A2567BA
Adresse postale: 46 Rue Du Commandant Louis Bouchet
Ville: Meudon
Code postal: 92360
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146302205
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 37D720F8-C863-E078-943F1C576E6800E7
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0140971010
Télécopieur: 0147243161
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BIO-TRAITEMENTS ET HYGIENE PHYTOSANITAIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1835022-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue Victor Basch
Ville: Viry-Chatillon
Code postal: 91170
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 01 60 86 73 38
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1835022-1-2-1
Adresse postale: 12 Rue Berthelot
Ville: Gonesse
Code postal: 95500
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0776232945
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 379001c0-7de1-40e1-870d-e4320e15223b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/09/2026 11:11:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 634814-2026
Numéro de publication au JO S: 178/2026
Date de publication: 15/09/2026
