Centrale des marchés
Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO Le marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L2124-2 e...
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Archive

Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO

Marché public ou privé
Référence du marché : 6466044

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/11/21)
21-153140
JOUE (23/11/21)
597398-2021

Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-153140
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GRAND PARIS SEINE OUEST, 9, route de Vaugirard CS9008, Point(s) de contact : Anne CARIO, 92197, Meudon, F, Téléphone : (+33) 1 46 29 29 58, Courriel : anne.cario@seineouest.fr, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Seineouest.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr
Commune de Boulogne-Billancourt, 26, avenue André Morizet, 92100, Boulogne-billancourt, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.boulognebillancourt.com/cms/index.php
Commune de Chaville, 1456, avenue Roger-Solengro, 92370, Chaville, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://www.ville-chaville.fr/accueil-3.html
Commune d''''Issy-les-Moulineaux, 62, rue du Général Leclerc, 92130, Issy-les-moulineaux, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.issy.com/
Commune de Marnes-la-Coquette, 3, place de la Mairie, 92430, Marnes-la-coquette, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.marnes-la-coquette.fr
Commune de Sèvres, 54, Grande Rue, 92310, Sèvres, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.sevres.fr/
Commune de Vanves, 23, rue Mary Besseyre, 92170, Vanves, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.vanves.fr/
Commune de Ville-d''Avray, 13, rue de Saint-Cloud, 92410, Ville d''avray, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.mairie-villedavray.fr/
Commune de Meudon, 6, avenue Le Corbeiller, 92190, Meudon, F, Courriel : commande.publique@seineouest.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://www.meudon.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO
Numéro de référence : 1900050
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO Le marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L2124-2 et R.2124-2, conformément aux dispositions du Code de la commande publique.Chaque lot est un accord-cadre mono- attributaire de fournitures, traité à prix unitaires forfaitisés et forfaitaires. L'accord-cadre est à bons de commandes, sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, sur la base de prix unitaires forfaitisés et forfaitaires figurant dans le bordereau des prix du lot concerné.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 4 500 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire Nord : Boulogne-Billancourt
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO - Territoire Nord : Boulogne-Billancourt
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire Est : Issy les Moulineaux et Vanves
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO - Territoire Est : Issy les Moulineaux et Vanves
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Territoire Ouest : Chaville, Marnes la Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de plantation et de suivi des arbres récemment plantés sur le territoire de GPSO - Territoire Ouest : Chaville, Marnes la Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 134-355945 du 14/07/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021091
Lot nº : 1
Intitulé : Lot 1 : Territoire Nord : Boulogne-Billancourt
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ALLAVOINE PARCS ET JARDINS, 4, Route de Favreuse, 91570, Bièvres, FR, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.allavoine.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 860 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021091
Lot nº : 2
Intitulé : Lot no2 : Territoire Est : Issy les Moulineaux et Vanves
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SPORTS ET PAYSAGES, 140, rue de la République, 95370, Montigny Les Corneilles, FR, Code NUTS : FR108, Adresse internet : https://www.sportsetpaysagessepa.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021091
Lot nº : 3
Intitulé : Lot no3 : Territoire Ouest : Chaville, Marnes la Coquette, Meudon, Sèvres et Ville d'Avray
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société d'Exploitation Espaces verts et Jardins, 45 route de Paris, 78550, Bazainville, FR, Code NUTS : FR103, Adresse internet : https://www.espaces-verts-et-jardins.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 640 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secretsprotégés par la loi : Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest Direction de lacommande publique consultation sur place ou sur rendez-vous de 8:30 à 12:00 / de 14:00 à18:00. Adresse : 9, route de Vaugirard, 92190 Meudon E-Mail : commande.publique@seineouest.fr téléphone : +33 146295500.le marché a été passé selon une procédure d'appeld'offres ouvert, conformément aux dispositions du Code de la commande publique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise, F, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 5 rue Leblancs, 75911, Paris, F, Adresse internet : https://www.iledefrance.fr/groupespolitiques/comites-consultatifs-reglementamiable
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La procédure du référé pré-contractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise, F, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 novembre 2021
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